etude d impact environnemental

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... développées par l'OCDE.6 Dans cette étude, le CPA fait référence à la méthodologie du te... l'angle juridique, financier ou environnemental. D'autres offices sont également sensibilisés pa...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Les propositions actuellement à l'étude, visent principalement une application plus strict... et financier, ainsi qu'environnemental. Une collaboration en matière de coopération con...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.83/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2007

... un centre Ikea au lieu-dit "La Renfile"; étude d'impact sur l'environnement,. recours de droit ad... - d'un système de management environnemental de l'AIG, portant sur la lutte contre le bruit et ...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... rétablissement détaillé basé sur des études scientifiques appropriées. Les plans de rétablis... l'application de normes environnementales élevées dans la planification et la construction...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 568/2008 de Ire Cour de Droit Public, 6 juillet 2009

...Par ailleurs, l'étude d'impact sur l'environnement avait été réalisé... dont les résultats des études environnementales effectuées dans le cadre de l'aménagement du ter...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... international de poursuivre ensuite leurs études sur une base reconnue par leur pays d'origine. . E... appliquer le critère de l'impact environnemental lors de l'étude et de l'évaluation des projets b...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... temps une liste complète des essais et études soumis en application de l'art. 7, al. 2, et une l... agronomiques, phytosanitaires, environnementales, y compris climatiques des zones d'utilisation. . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• La recherche de l'administration fédérale: évaluation de l'arrangement politico-administratif ainsi que des plans directeurs de recherche et de leur mise en uvre. Rapport d'expertise de Landert Farago Partner réalisée sur mandat du Contrôle parlementaire de l'administration

... et l'hétérogénéité des objets de l'étude nécessitent une combinaison de méthodes. L'éval... de l'OFEFP sur la recherche environnementale ARAMIS Administration Research Action Management I...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

..., les moyens d'achever un cycle complet d'études primaires. 3. Promouvoir l'égalité des sexes et ...� la déperdition des ressources environnementales. Cible 10: Réduire de moitié, d'ici à 2015, le ...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 44/2009 de Ire Cour de Droit Public, 1 février 2010

... relevé que les frais engendrés par une étude acoustique étaient disproportionnés pour le site... à l'origine, avec un impact environnemental nettement plus important; celles-ci n'ont en outre...