etude comparative internet

• Message relatif à l'initiative populaire '6 semaines de vacances pour tous'

... durée des vacances dans ces pays, cette étude comparative devait également tenir compte des jou... l'étude comparative est disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://www.bj.admin.ch/bj/f...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Commerce électronique: évaluation de la protection du consommateur en Suisse. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration

...Or depuis la popularisation d'Internet, aucun litige n'a été porté devant les tribunau... l'administration (CPA) pour effectuer une étude sur le commerce électronique. . Le 16 octobre 200...An international comparative study of consumer privacy on the internet. Consume...

• Feuille Fédérale num. 32, 16 août 2005
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de leurs ressources biologiques et l'étude, la protection et la préservation du milieu marin... des techniques marines, et l'étude comparative systématique de ces politiques; . h) la compilati... être consultés à l'adresse du site Internet des Nations Unies : http://treaties.un.org/ ou obt...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport annuel 2009 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...Le CPA a donc réalisé une étude détaillée du pilotage des collaborations avec de... du CPA ou téléchargés sur le site Internet du Parlement2. . Le CPA accomplit sa mission sur l... la Confédération, pour une analyse comparative de la politique du personnel de la Confédération...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... de l'administration (CPA) de réaliser une étude sur le pilotage stratégique de la politique par l.... - Evaluation comparative . Les éléments de la planification et du pilotag.... Sites Internet . Confédération: . http://www.bk.admin.ch/themen...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... CPSur a également pris connaissance d'une étude de faisabilité, réalisée par le CDF, en vue d'u... le Conseil fédéral de publier sur Internet la liste de toutes les indemnités versées aux pr... et opérationnels, analyse comparative des objectifs. . La CdG-N a opté pour la deuxièm...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Facteurs conduisant à l'augmentation du nombre de rentes versées par l'assurance-invalidité. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration

...En référence à des études antérieures, le rapport distingue deux types de f...�s perçoivent une rente.16 Une étude comparative effectuée par le bureau BASS dans le cadre du pro...6. 69 Voir sur Internet www.ahv.ch. . 70 Egger, Dreher & Partner 2003, p. ...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

... a été chiffré dans le cadre d'une étude scientifique pour le domaine hypothécaire, les pr... fournies à l'aide de la technologie Internet. Actuellement, on distingue deux approches 27 pou... in der Bundesverwaltung; étude comparative et propositions d'action du groupe de coordination...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
• Seccion Unica

• Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport de syn-thèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... présente les principales conclusions de l'étude sous forme de synthèse. Pour une vue globale de t... financier du DFAE et du DDPS à un site Internet géré par des ONG» (Freund, Ouikob). 3 CdG, 200... est appropriée pour une étude comparative en ceci que les sommes versées aux ONG suisses so...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale concernant la promotion des conditions d'implantation des entreprises en Suisse

... Une étude menée par l'OCDE en 2004 juge Location: Sw... a participé à une étude comparative de l'OCDE, avec les cantons de Genève, de Bâle-V.... Le site Internet www.locationswitzerland.ch, rédigé en français,...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2004
• Seccion Unica