etiquetage des oeufs

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... exigences ainsi que les modalités d'étiquetage qui s'y rapportent. . 2 Sont également réput.... Chapitre 10 Oeufs et ovoproduits Section 1 Définitions et exigence...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... du DFI du 23 novembre 2005 sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires; RS 817... des pommes, du lait, de la viande ou des oeufs, lorsque ces produits étaient produits en Suisse ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les potages, les épices et le vinaigre

... exigences ainsi que les modalités d'étiquetage qui s'y rapportent: . a. extrait de viande, condim... de céréales ou de légumineuses, amidons, oeufs ou lait. . Art. 9 Sauce au soja . 1 La sauce au so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... du DFI du 23 novembre 2005 sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)...3, phrase introductive et let. b . Oeufs avec défauts . 3 Lors du contrôle visuel d'un lo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
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• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...�: les dénominations utilisées sur l'étiquetage, sur les documents qui accompagnent un produit vit...IV. Volailles et oeufs à couver. A. Législations. Communauté européen...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
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• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...Dans la production de viande et d'oeufs, les . 38 RS 933.0 . effectifs maximums au sens de... dénominations, de la production à l'étiquetage, ont été salués. Nous maintenons également la ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...11 - - contenant des oeufs. 19 - - autres. 20 - pâtes alimentaires far...Convention instituant l'AELE. Art. 5 Etiquetage. 1. Dans l'objectif de développer des régimes p...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... suivantes sont à insérer dans l'étiquetage et les docu- ments d'accompagnement: * Aliments c...3. Oeufs et produits d20190153ufs Tours les produits d2019...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
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• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... 0090 - autres exempt. 0407. Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuit...: les dénominations utilisées dans l'étiquetage, sur les documents qui accompagnent la boisson spi...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... d'énergie, les émissions, l'étiquetage ou l'emballage d'un produit. Ces prescriptio... bovine, aux fruits frais, légumes frais et oeufs (poinçon sous forme de code de pays). Il est enco...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica