etiquetage carbone

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...L'étiquetage inclut la dénomination, la nature et la quantité...E 153 2 a (iii) Noir de carbone C Poissons d'ornement 2013 2013 2013 2013 E 160a 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

...3) . Lessives . Ch. 3, al. 3bis . 3 Etiquetage spécial . 3bis S'il existe une nomenclature commu... halogénés avec au plus 3 atomes de carbone (CFC) . Produit à usage industriel . HCH (mélang...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale

... exigences ainsi que les modalités d'étiquetage et de publicité qui s'y rapportent: . a. eau pota... source a été additionnée de dioxyde de carbone. . 3 Sont interdites, pour l'eau de source, toute ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... pas au groupe des hydrates de carbone et dont le pouvoir édulcorant est nettement supé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

... exigences ainsi que les modalités d'étiquetage qui s'y rapportent: . a. jus de fruits, nectar de ..., lait en poudre ou dioxyde de carbone est admise. . 8 RS 817.022.21; RO 2005 6159 . Bois...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... pas au groupe des hydrates de carbone et dont le pouvoir édulcorant est nettement supé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
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• Ordonnance

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Conseil du 25 novembre 2009 sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en... la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et des véhicul...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
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• Ordonnance du DFI relative au permis pour l'emploi des fumigants (OPer-Fu)

...f. dioxyde de carbone dans les installations. . 2 La personne qui emploi...3.1 Etiquetage des propriétés dangereuses des produits chimique...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
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• Ordonnance

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Conseil du 25 novembre 2009 sur l'étiquetage des pneumatiques en relation avec l'efficacité en... la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et des véhicul...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
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• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... du mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. a.: «. Les colorants capillaires peuvent . p. r...Sulfure de carbone 308. Sultiame* 237. Téfazoline* et ses sels 312. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
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