ethiopie adoption

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... populations figurant au tableau 1, par l'adoption de réglementations, normes et mesures de contrôl... de l'Est Burundi, Djibouti, Erythrée, Ethiopie, Kenya, Ouganda, . Rwanda, Somalie, Soudan, Tanzan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... du Congo, Côte d'Ivoire, Egypte, Ethiopie, Gabon, Ghana, Guatemala, Inde, Iran, Liban, Mexiq... ainsi poursuivi, notamment à travers l'adoption, non sans heurts il est vrai, du Traité de Lisbon...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... des propositions concrètes en vue de l'adoption d'une future politique migratoire. Dans son avis, ..., Équateur, Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Inde, ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (avec annexes)

... pourront consister, le cas échéant, l'adoption d'une législation nationale ou de mesures adminis... 2004 Espagne 2 mars 2004 31 mai 2004 Ethiopie 9 janvier 2003 A 24 février 2004 France 17 fév...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2004
• Unique
• Convention

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... Etats, pays, provinces ou cantons pour adoption. . Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel R... Estonie 27 janvier 2006 27 avril 2006 Ethiopie 24 février 2006 24 mai 2006 France 11 juillet 200...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... et/ou l'environnement justifiant l'adoption de mesures au niveau mondial, il est donné suite ... arabes unis 11 juillet 2002 17 mai 2004 Ethiopie 9 janvier 2003 17 mai 2004 Fidji 20 juin 2001 17...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Convention des Nations Unies contre la corruption

... un Etat Partie décide de subordonner l'adoption des mesures visées aux par. 1 et 2 du présent ar...-Unis* 30 octobre 2006 30 novembre 2006 Ethiopie* 26 novembre 2007 26 décembre 2007 Fidji 14 mai 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Accord international de 2007 sur le café

... la Résolution numéro 431 portant adoption du texte de l'Accord international de 2007 sur le ...-Unis 28 août 2008 2 février 2011 Ethiopie 8 juillet 2010 2 février 2011 Gabon 25 févri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... recommander au peuple et aux cantons l'adoption de ladite initiative. Par la même occasion, nous ... Démocratique du Congo) Décembre 1999 Ethiopie/ Erythrée: MINUEE (Mission des Nations Unies en. ...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... livraisons de denrées alimentaires à l'Ethiopie, conclu le. 4 septembre 2008 3378 . 2.4.11 Accord... adoption du manuel SIRENE et d'autres mesures d'application...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica