ethanol prix

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... ne dépassent pas la valeur totale (prix départ usine) de 10 300 francs suisses. . 2 L'�... alcools de la présente position et de l'éthanol . a) . PMA Fabrication à partir de matières de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

...2002 M 02.3382 Réduction du prix des gaz utilisés comme carburants, sans affecter ... renouvelables, par exemple l'éthanol, a également une influence positive sur le bilan ...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux émoluments de la Régie fédérale des alcools (Ordonnance sur les émoluments de la RFA, OEmol-RFA)

...Analyses chimiques . 2.1 Analyses d'éthanol et de spiritueux . 2.1.1 Analyse quantitative p... de rechange pour les réparations prix coûtant, augmenté de 10 % au plus . 3.5.2 Répar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...17 utilisées ne doit pas excéder 30 % du prix départ usine du produit. . Modification du Pro... alcools de la présente position et de l'éthanol . Fabrication à partir de matières de toute pos...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7... alcools de la présente position et de l'éthanol Fabrication à partir de matières de toute positi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...f) «prix départ usine», le prix payé pour le produit au ... alcools de la présente position et de l'éthanol . Fabrication à partir de matières de toute posi...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7... alcools de la présente position et de l'éthanol Fabrication à partir de matières de toute positi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7... alcools de la présente position et de l'éthanol Fabrication à partir de matières de toute positi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7... alcools de la présente position et de l'éthanol Fabrication à partir de matières de toute positi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Prestation(s) . subventionnée(s): Prix et récompenses, expositions artistiques nationale... à raison de 200 francs au plus par hl d'éthanol pur produit ou de 4 ct. par kWh d'énergie produit...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica