etain composition

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

..., «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre; à l'exclu...Chap. 80 Etain et ouvrages en étain Fabrication à partir de ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...8 Stabilisants organo-étain . 8.1 Composés di-n-octylétain . 8.1.1 3 % masse...La composition du mélange est la suivante: 2013 éther monoalkyl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... consistant en une substance ou une composition utilisées dans l'une ou l'autre de ces méthodes,... 79 Zinc et ouvrages en zinc A. 80 Etain et ouvrages en étain A. 81 Autres métaux commun...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

... mg/l Mercure 0,01 mg/l Zinc 10,0 mg/l Etain 2,0 mg/l . Test no 2 . Substance Valeur limite...c ne sont pas toxiques ou que la composition et l'origine des déchets permettent d'exclure un ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...'' . '' . '' . '' . RO 2009 . rimée en étain. '' . g umineuses et artichauts. '' . uni q ueme...'' . RO 2009 . produits spéciaux à composition adaptée, . requis pour traiter des troubl es mét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

..., «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre; à l'exclu... ex Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain; à l'exclusion des: Fabric...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...8 Stabilisants organo-étains . 8.1 Composés di-n-octylétain . 8.1.1 3 % masse...La composition du mélange est la suivante: 2013 éther monoalkyl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...ex Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain; à l'exclusion des: Fabrica...� 8205 peuvent être utilisés dans la composition de l'assortiment, à condition que leur valeur tot...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'assainissement des sites pollués (Ordonnance sur les sites contaminés, OSites)

... d'autres indications telles que la composition ou la provenance des matériaux présents sur le s... mg Hg/l Argent 0,1 mg Ag/l Zinc 5 mg Zn/l Etain 20 mg Sn/l. Ammonium 0,5 mg NH 4 + /l. Cyanure (li...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 13 octobre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

..., «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre. 35 Matièr... en plomb A 79 Zinc et ouvrages en zinc A 80 Etain et ouvrages en étain A 81 Autres métaux communs;...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord