etain composition

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

..., «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre; à l'exclu...Chap. 80 Etain et ouvrages en étain Fabrication à partir de ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 707/2008 de IIe Cour de Droit Social, 7 août 2009

...IIe Cour de droit social. Composition. MM. et Mme les Juges Borella, Juge présidant,. K... de petits tableaux ou soudure de l'étain), à un taux d'occupation non négligeable pour un...

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...8 Stabilisants organo-étain . 8.1 Composés di-n-octylétain . 8.1.1 3 % masse...La composition du mélange est la suivante: 2013 éther monoalkyl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

... mg/l Mercure 0,01 mg/l Zinc 10,0 mg/l Etain 2,0 mg/l . Test no 2 . Substance Valeur limite...c ne sont pas toxiques ou que la composition et l'origine des déchets permettent d'exclure un ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

..., «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre; à l'exclu... ex Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain; à l'exclusion des: Fabric...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Arrêt nº K 61/05 de IIe Cour de Droit Social, 5 décembre 2005

...IVe Chambre. Composition. MM. les Juges Ferrari, Président, Meyer et Geise... dentaires, en particulier le mercure et l'étain, dans les troubles de santé chroniques dont souff...

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...'' . '' . '' . '' . RO 2009 . rimée en étain. '' . g umineuses et artichauts. '' . uni q ueme...'' . RO 2009 . produits spéciaux à composition adaptée, . requis pour traiter des troubl es mét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...ex Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain; à l'exclusion des: Fabrica...� 8205 peuvent être utilisés dans la composition de l'assortiment, à condition que leur valeur tot...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...8 Stabilisants organo-étains . 8.1 Composés di-n-octylétain . 8.1.1 3 % masse...La composition du mélange est la suivante: 2013 éther monoalkyl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'assainissement des sites pollués (Ordonnance sur les sites contaminés, OSites)

... d'autres indications telles que la composition ou la provenance des matériaux présents sur le s... mg Hg/l Argent 0,1 mg Ag/l Zinc 5 mg Zn/l Etain 20 mg Sn/l. Ammonium 0,5 mg NH 4 + /l. Cyanure (li...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 13 octobre 1998
• Unique
• Ordonnance