etain

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...Chap. 80 Etain et ouvrages en étain Fabrication à partir de ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 707/2008 de IIe Cour de Droit Social, 7 août 2009

... de petits tableaux ou soudure de l'étain), à un taux d'occupation non négligeable pour un...

• Ordonnance du DFI sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes (Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain)

... ne doit pas dépasser 0,1 % en poids d'étain dans les objets ci-après: . a. produits textiles;...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international (Ordonnance PIC, OPICChim)

...Tous les composés de tributyl étain, y compris: 2013 Oxyde de tributylétain 2013 Flu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... de charbon, d'or, d'argent, de fer, d'étain, de cuivre, de tungstène, de plomb, de manganèse...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... 2013 débris de zinc 2013 débris d'étain 2013 débris de tungstène 2013 débris de molybd�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
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• Convention

• Ordonnance sur les matériaux et objets en matière plastique (Ordonnance sur les matières plastiques, OPla)

...8 Stabilisants organo-étains . 8.1 Composés di-n-octylétain . 8.1.1 3 % masse...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
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• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC sur l'approbation de décisions et de recommandations internationales

.../1 sur l'utilisation des composés tributyl-étain Recommandation OSCOM 88/1 portant sur l'exportatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

...2013 Scories d'étain contenant du tantale, contenant moins de 0,5 % d'�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

... mg/l Mercure 0,01 mg/l Zinc 10,0 mg/l Etain 2,0 mg/l . Test no 2 . Substance Valeur limite...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance