Estuaire

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

... 80-02 Seine de Tancarville jusqu2019à l'estuaire E 80-04 Seine de Conflans à Nogent E 80-06 Sarre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Accord

• Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

... qui se jettent dans la mer sans former d'estuaire, la limite de ces eaux est une ligne droite tracé...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
• Seccion Unica

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

... 80-02 Seine de Tancarville jusqu2019à l'estuaire E 80-04 Seine de Conflans à Nogent E 80-06 Sarre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Accord

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... dans le milieu marin, y compris les estuaires, lorsqu'elle a ou peut avoir des effets nuisibles ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... dans le milieu marin, y compris les estuaires, lorsqu'elle a ou peut avoir des effets nuisibles ...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica