estonie football

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le succès de la Coupe du monde de football de l'été 2010, le pays affiche sa nouvelle assur..., d'Israël, de la Slovénie et de l'Estonie en mai 2010 (la Russie est en instance d'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention européenne du 19 août 1985 sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives et notamment de matches de football

... Croatie 27 janvier 1993 S 1er mars 1993 Estonie 18 février 2003 1er avril 2003 Lettonie 9 déce...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 1 mars 2005
• Unique
• Convention

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irla... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . RS 0.192.111 . 125 Convent...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Secondo Protocollo addizionale alla Convenzione europea di assistenza giudiziaria in materia penale

... sportives et notamment de matches de football . RS 0.415.3; RO 1990 1749 . Champ d'application d... Croatie 27 janvier 1993 S 1er mars 1993 Estonie 18 février 2003 1er avril 2003 Lettonie 9 déce...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 3, 25 janvier 2005
• Singoli
• Secondo

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irla... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . 124 Convention européenne s...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... organisateurs du championnat d'Europe de football 2008 en Autriche et en Suisse, . conclu le 12 avr... République tchèque, à la République d'Estonie, à la République de Lettonie, à la République ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

..., France, Allemagne, (Liechtenstein), Estonie, Finlande, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Por... tels que des tournois internationaux de football (p. ex. lors des championnats d'Europe en 2000 en ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

..., Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irl... sportives et notamment de matches de football (1985). 118 Protocole n° 8 à la Convention de s...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention pénale du Conseil de l'Europe sur la corruption et du Protocole additionnel à ladite convention (Modification du code pénal et de la loi fédérale contre la concurrence déloyale)

... la FIFA (Fédération Internationale de Football Association) ou le CIO (Comité International Olym... la Belgique, la Bulgarie, le Dane-mark, l'Estonie, les Pays-Bas, la Slovénie, la Suède et le Royau...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... République d'Estonie concernant la mise en oeuvre du programme de coop�... sécurisation du Championnat d'Europe de football 2008, conclu le. 3 août 2007 4437 . 2.4 Départe...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica