estonie europe

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... Comme défini dans le manuel des oiseaux d'Europe, du . Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord (Cramp .... Europe centrale Allemagne, Autriche, Estonie, Fédération de Russie autour du golfe de Finland...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l..., d'Israël, de la Slovénie et de l'Estonie en mai 2010 (la Russie est en instance d'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... la Slovaquie, la Hongrie, la Slovénie, l'Estonie, la Lettonie et la Lituanie. Tous présentaient de...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Convention sur la cybercriminalité

...Les Etats membres du Conseil de l'Europe et les autres Etats signataires, . considérant qu... Espagne* 3 juin 2010 1er octobre 2010 Estonie 12 mai 2003 1er juillet 2004 Etats-Unis* 29 sept...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Protocole additionnel à la Convention pour la protection des Droits de l'Homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine, portant interdiction du clonage d'êtres humains (Protocole additionnel portant interdiction du clonage d'êtres humains)

...Les Etats membres du Conseil de l'Europe, les autres Etats et la Communauté européenne, s... Espagne 24 janvier 2000 1er mars 2001 Estonie 8 février 2002 1er juin 2002 Géorgie 22 novemb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 6 janvier 2009
• Unique
• Protocole

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... tchèque) et dans le Baltique (Estonie, Lettonie et Lituanie) ont ainsi adhéré à l'UE ...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

...1 Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slov...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

..., en Slovaquie ainsi qu'en Lituanie, Estonie et Lettonie, afin d'axer davantage sa coopératio...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Accord-cadre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d'Estonie concernant la mise en œuvre du programme de coopération helvético-estonien visant à réduire les disparités économiques et sociales au sein de l'Union européenne élargie

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2008
• Unique
• Accord

• Message concernant le Protocole portant amendement à la Convention européenne pour la répression du terrorisme

...Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irl...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica