Essence sans plomb

• Arrêt nº 4C.204/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 9 octobre 2003

...(Etats-Unis d'Amérique), 253'000 barils d'essence normale sans plomb (M2) et 84'000 barils d'essence...

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

...Annexe 5, ch. 5 et 6. 5 Essence. 1 Dès le 1er janvier 2000, l'essence pour moteur...2013 Teneur en plomb g/l 2013 0,005 EN 237. Remarques:. 1 Les résultat...2 L'huile diesel et l'essence sans plomb qui répondent aux anciennes exigences de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 12 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4P.138/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 9 octobre 2003

...(Etats-Unis d'Amérique), 253'000 barils d'essence normale sans plomb (M2) et 84'000 barils d'essence...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

...1. Chaque Partie élabore sans retard injustifié des stratégies, politiques et ...Plomb (Pb) 1990, ou toute autre année entre 1985 et 199... Protocole, la teneur en plomb de l'essence commercialisée destinée aux véhicules routiers ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la promotion des carburants désulfurés. (Modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement)

...2001 M 00.3462 Introduction des carburants sans soufre. (N 15.12.00, Weigelt; E 14.6.01). Nous vou...Le moteur à essence à mélange pauvre et à injection directe permet ... avec l'encouragement de l'essence sans plomb - il ne sera pas nécessaire de passer par étapes...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport du 23 juin 1999 sur les mesures d'hygiène de l'air adoptées par la Confédération et les cantons

... a Coûts de rénovation et de nettoyage; sans les bâtiments et les monuments historiques. b Co�... teneur en soufre et introduction de l'essence sans plomb);. - introduction d'une taxe d'incitati...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

..., des politiques et des programmes d'appui, sans délai excessif après l'entrée en vigueur du pr�... équipées de moteurs diesel, à essence ou à gaz ou de turbines à combustion, indépenda... d Sauf pour l'essence sans plomb ordinaire (indice d'octane moteur (IOM) minimal de...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... caractère originaire doivent être remplies sans interruption sur le territoire du pays bénéficia... 250 °C (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être uti...(1) (2) (3) . ex chap. 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... comme obligatoire(s) ipso facto et sans accord spécial l'un des deux moyens de règlement...b) Moteurs à essence. 18. La réduction des émissions de HAP par les m...Nécessite de l'essence sans plomb. Commercialisé dans certains pays. Existence d'...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... de remplacement chimiques et non chimiques sans danger pour les Parties utilisant ces substances, ... à moteur, notamment ceux utilisant de l'essence au plomb; . i. la destruction de carcasses d'anima...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique