essence sans plomb 95 prix

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... caractère originaire doivent être remplies sans interruption sur le territoire du pays bénéficia... ne dépassent pas la valeur totale (prix départ usine) de 10 300 francs suisses. . 2 L'�... 250 °C (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être uti...(1) (2) (3) . ex chap. 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabrica... b) . ex chap. 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...1 RS 0.632.401. 2 RS 0.632.401.3 . 2009-0942 95 . Modification du Protocole no 3. Décision no 2/2...17 utilisées ne doit pas excéder 30 % du prix départ usine du produit. . Modification du Pro... en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques . Fabrication da...2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr...ex Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabrica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Message concernant la promotion des carburants désulfurés. (Modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement)

...2001 M 00.3462 Introduction des carburants sans soufre. (N 15.12.00, Weigelt; E 14.6.01). Nous vou...Le moteur à essence à mélange pauvre et à injection directe permet ... avec l'encouragement de l'essence sans plomb - il ne sera pas nécessaire de passer par étapes... de la désulfuration sur les prix des carburants aura un impact sur les recettes de ... modernes sont capables de réduire de plus de 95 % les dégagements de particules de suie, considé...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

.... Art. 3 Cumul de l'origine . 1. Sans préjudice des dispositions de l'art. 2, par. 1, d... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabricat... ex 9503 Autres jouets; modèles réduits et modèles simil...2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

.... Art. 3 Cumul de l'origine . 1. Sans préjudice des dispositions de l'art. 2, par. 1, d... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabricat... ex 9503 Autres jouets; modèles réduits et modèles simil...2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...Sans porter préjudice aux mesures provisoires dans des...f) «prix départ usine», le prix payé pour le produit au ... . . 2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr...ex Chap. 78 Plomb et ouvrages en. plomb; à l'exclusion des: Fabri... . ex Chap. 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pou...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

.... Art. 3 Cumul de l'origine . 1. Sans préjudice des dispositions de l'art. 2, par. 1, d... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabricat... ex 9503 Autres jouets; modèles réduits et modèles simil...2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

.... Art. 3 Cumul de l'origine . 1. Sans préjudice des dispositions de l'art. 2, par. 1, d... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabricat... ex 9503 Autres jouets; modèles réduits et modèles simil...2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

.... Art. 3 Cumul de l'origine . 1. Sans préjudice des dispositions de l'art. 2, par. 1, d... utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit. ex 7102, ex 7103 et ex 7...ex Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb; à l'exclusion des: Fabricat... ex 9503 Autres jouets; modèles réduits et modèles simil...2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 2013 2013 2013 salades «iceberg» sans feuille . externe: 0705.1111 2013 20... alimentaires diverses 2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pr... 76 Aluminium et ouvrages en aluminium A 78 Plomb et ouvrages en plomb A 79 Zinc et ouvrages en zinc... 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pou... sans l'excéder, sur la différence entre le prix domestique sur le marché suisse et le prix sur le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord