essence ro

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182 documents pour essence ro

- Ordonnance sur l'énergie (OEne)
...Figure 7 . Véhicules à essence . 3490 . Ordonnance sur l'énergie RO 2011 . Figur...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... interne, à graissage par mélange essence/huile, doivent être conçus de manière à foncti...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)
...2013 745 kg/m3 pour l'essence3; 2013 829 kg/m3 pour le diesel4; 2013 0,654 kg/m3 ...

- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... interne, à graissage par mélange essence/huile, doivent être conçus de manière à foncti...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... interne, à graissage par mélange essence/huile, doivent être conçus de manière à foncti...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'adaptation des taux d'impôt sur les huiles minérales applicables à l'essence
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 4 mars 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la taxe d'incitation sur l'essence et l'huile diesel d'une teneur en soufre supérieure à 0,001 % (OEDS)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 25 novembre 2003
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur l'énergie (OEn)
...(X,X litres d'équivalent essence). (X,X litres d'équivalent essence). XXX grammes ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales
...0,7 % pour l'essence du numéro 2710.1211 du tarif des douanes; b. 1,7...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DETEC concernant les normes applicables aux signalisations routières et aux réclames routières à proximité des postes d'essence
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 3 septembre 2002
- Unique
- Ordonnance

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