essence ou diesel

• Ordonnance sur l'énergie (OEn)

...(X,X litres d'équivalent essence). (X,X litres d'équivalent essence). XXX grammes ....1 Véhicules monovalents à essence ou à diesel incorporant des mélanges de carburants sans bioca...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)

...'un filtre à particules pour le carburant diesel; . b. pour les machines à laver le linge domestiq...2013 745 kg/m3 pour l'essence3; 2013 829 kg/m3 pour le diesel4; 2013 0,654 kg/m3 ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 23, 13 juin 2006
• Singoli
• Legge

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...Figure 7 . Véhicules à essence . 3490 . Ordonnance sur l'énergie RO 2011 . Figurre 8 . Véhicules diesel ou pouvant rouler avec du gaz de pétrole liquéf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la protection de l'environnement (Loi sur la protection de l'environnement, LPE)

...35bbis (nouveau) Teneur en soufre de l'essence et de l'huile diesel. 1 Quiconque importe, fabriqu...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la protection de l'environnement (Loi sur la protection de l'environnement, LPE)

...Art. 35bbis Teneur en soufre de l'essence et de l'huile diesel . 1 Quiconque importe, fabriq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 2 décembre 2003
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur l'essence et l'huile diesel d'une teneur en soufre supérieure à 0,001 % (OEDS)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 25 novembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...0,7 % pour l'essence du numéro 2710.1211 du tarif des douanes; b. 1,77 % pour l'huile diesel du numéro 2710.1912 du tarif des douanes. . II. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

... moins 40 centimes par litre d'équivalent essence, l'objectif étant de faire baisser les émissions...'économie privée sur l'essence et l'huile diesel depuis le 1er octobre 2005. Le Conseil fédéral a...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la protection de l'environnement (Loi sur la protection de l'environnement, LPE)

...Art. 35bbis Teneur en soufre de l'essence et de l'huile diesel. 1 Quiconque importe, fabriqu...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

...'huile de chauffage extra-légère, de l'essence et de l'huile diesel . (art. 6 et 15 de la loi du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance