Essai nucleaire

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur la politique de la Suisse en matière de maîtrise des armements et de désarmement

...NSG Groupe des pays fournisseurs nucléaires . (Nuclear Suppliers Group) . OCDE Organisation d... du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires . (Comprehensive Nuclear Test-Ban-Trea...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

...Groupe des pays fournisseurs nucléaires . OCDE Organisation de coopération et de dévelop... génétiquement modifiés, ni les essais de mise en culture. D'éventuelles demandes (par e...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

...Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA) . Collabora... Safeguards Collaborateurs Energie nucléaire et Droit et transport par conduites Collaborateurs...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 23 mars 1977

Regeste Kompetenzkonflikt zwischen eidgenössischen und kantonalen Behörden, Art. 83 lit. a OG; Art. 24bis, quater und quinquies BV; Art. 4 und Art. 7 AtG; Bau eines Atomkraftwerkes. Kompetenzkonflikt gemäss Art. 83 lit. a OG (E. 2). Die von der zuständigen Bundesbehörde erteilte Bewilligung betreffend Standort eines Atomkraftwerkes erlaubt dem Bewilligungsempfänger nicht, die Atomanlage an dem für den Bau bestimmten Ort zu erstellen, ohne Rücksicht zu nehmen auf die kantonale und kommunale Zoneneinteilung. Im Hinblick auf das Kernkraftwerk Verbois muss der Kanton Genf eine Umzonung (von Landwirtschafts- in Industriezone) vornehmen (E. 3 bis E. 6). Ist die Kompetenz des Kantons in dieser Hinsicht beschränkt? Frage offen gelassen (E. 7). Der Kanton hat sich auch über die Konzession oder ...

... (canton de Genève) une centrale nucléaire d'une puissance de 800 à 1100 MWe (net) avec réa... de l'autorisation de mise en exploitation d'essai. Ce n'est que lorsque cette dernière s'est poursu...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... européenne pour la recherche nucléaire (CERN) et l'Agence spatiale européenne (ESA). Ces... un bonheur divers, on voit et on a vu l'essai de nouvelles formes de pilotage, qu'il s'agisse d'...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

...L'OCDE essaie de regagner sa pertinence globale par le biais de ... le reste par le recours aux centrales nucléaires, à la séquestration et au stockage de carbone (C...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Regierungs- und Verwaltungsorganisationsverordnung (RVOV)

... Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (IFSN) Ispettorato federale della sicurezza nuclea...Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA). Laboratorio...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 28, 20 juillet 2010
• Einzig
• Regierungs-

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

... recherche et de formation en matière nucléaire 2007 à 2011 (appelés ici ensemble les 7es Progra... LFEM Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherches OCDE Organisation ...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'organizzazione del Governo e dell'Amministrazione (OLOGA)

... Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (IFSN) Ispettorato federale della sicurezza nuclea...Laboratoire fédéral d'essai des matériaux et de recherche (EMPA). Laboratorio...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 28, 20 juillet 2010
• Singoli
• Ordinanza

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2000 du domaine des EPF)

... part à la demande des centrales nucléaires suisses. Ce laboratoire assure également des serv... apportées à l'atelier et à la salle d'essai. 4 088 14. 3 635 12. Photothèque suisse 888 3 Loc...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica