essai moto

• Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC)

... l'annulation du permis de conduire à l'essai, il faut y joindre un avis d'expertise d'un ... conclu avec l'apprenti mécanicien en motocycles, survenue pendant la durée de validité du permis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6S.519/2006 de Cour de Droit Pénal, 22 mai 2007

Regeste Fahrlässige schwere Körperverletzung (Art. 125 Abs. 1 und 2 StGB); Sorgfaltspflichten des vom Bordkommandanten konsultierten Flugzeug-Wartungstechnikers; Fahrlässigkeit (Art. 18 Abs. 3 aStGB); natürliche und adäquate Kausalität; Beschleunigungsgebot (Art. 29 Abs. 1 BV und 6 Ziff. 1 EMRK). Der Flugzeug-Wartungstechniker, der vom Bordkommandanten gefragt wird, ob er ein Luftfahrzeug ohne Gefahr wieder in Betrieb nehmen kann, muss entweder mit aller einem Techniker mit entsprechender Ausbildung zumutbaren Sorgfalt antworten oder sich zur Antwort ausserstande erklären. Er darf nicht aufgrund unvollständiger Angaben Stellung nehmen und es dem Bordkommandanten überlassen, deren Vertrauenswürdigkeit abzuschätzen. Selbst wenn er diesen darüber informiert, dass er das Wartungshandbuch v...

...Si cet essai au sol se déroulait normalement et si le voyant n...

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

..., qui seront fermées au trafic motorisé privé. Toutefois, les transports publics seraient...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 773/04 de IIe Cour de Droit Social, 6 février 2006

... fracture de la glène lors d'un accident de moto. Le 20 mai 1999, les médecins ont procédé à un... son métier depuis le 9 juillet 2002, l'essai peu avant de reprendre son activité s'étant sold...

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les armes, les accessoires d''armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm)

... à une révision après une période d'essai pour combler les lacunes de la loi et remédier à...-ball, des clubs de golf, des chaînes de moto, des poinçons, des haches, des pavés, des coutea...

• Feuille Fédérale num. 10, 14 mars 2006
• Seccion Unica