essai clinique

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96 documents pour essai clinique

- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... relatives aux parties préclinique ou clinique a. Médicament à usage humain 4 000.2013 b. Tran...3. Réception d'une annonce d'essai clinique d'un dispositif médical 1 000.2013. 4. E...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur les essais cliniques de produits thérapeutiques (OClin)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... relatives aux parties préclinique ou clinique a. Médicament à usage humain 4 000.2013 b. Tran...3. Réception d'une annonce d'essai clinique d'un dispositif médical 1 000.2013. 4. E...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique

- Ordonnance sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules d'origine humaine (Ordonnance sur la transplantation)
...2. les essais cliniques de transplantation, 3. la transplantati...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... relatives aux parties préclinique ou clinique a. Médicament à usage humain 4 000.2013 b. Tran...3. Réception d'une annonce d'essai clinique d'un dispositif médical 1 000.2013. 4. E...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur les émoluments perçus en application de la législation sur la transplantation (Ordonnance sur les émoluments en rapport avec les transplantations)
...19 . 1.5 un essai clinique de transplantation d'organes, de tissus o...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... relatives aux parties préclinique ou clinique a. Médicament à usage humain 4 000.2013 b. Tran...3. Réception d'une annonce d'essai clinique d'un dispositif médical 1 000.2013. 4. E...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur le contrôle du sang, des produits sanguins et des transplants (Ordonnance sur le contrôle du sang)
... d'origine animale dans le cadre d'un essai clinique (art. 28a):. a. un formulaire entièremen...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 19 juin 2001
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)
... relatives aux parties préclinique ou clinique a. Médicament à usage humain 4 000.2013 b. Tran...3. Réception d'une annonce d'essai clinique d'un dispositif médical 1 000.2013. 4. E...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)
... de l'ordonnance du 17 octobre 2001 sur les essais cliniques de produits thérapeutiques8. . Art. 3 D...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique

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