essai clinique

Jurisprudence

Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº U 97/04, de 30 Décembre 2004

... A la suite d'un essai sans succès de reprise du travail à 50 % ......________ a effectué un séjour du 27 novembre au 14 décembre 2001 dans le service de réadaptation générale de la Clinique de réadaptation Z.________. Lors d'un consilium ...

Jurisprudence

Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6A.17/2003, de 05 Mai 2003

... ________ à la prison de Champ-Dollon, la mesure d'internement a été levée à l'essai le 5 novembre 2001, au profit d'une mesure d'......________, chef de clinique. Le 4 novembre 2002, le CSP s'est réuni en ...

Jurisprudence

Arrêt de Ire Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº 8C 577/2007, de 23 Janvier 2008

...________, médecin-conseil de la CNA, qui a proposé un séjour à la Clinique Z.________ pour un bilan global de la situation. ...... Dans leur rapport de sortie (du 18 juin 2004), les médecins de cette clinique ont conclu qu'il n'y avait pas d'affection traumatique ou orthopédique expliquant le tableau clinique, qui était demeuré inchangé au terme du ...

Jurisprudence

Arrêt de Cour de Droit Pénal de Tribunal Federal Nº 6A.61/2004, de 18 Octobre 2004

... ________, membre du CSP, a conclu au statu quo clinique, les propos de X.________ demeurant identiques ...... Le recourant critique le refus d'une nouvelle expertise et de la levée de l'internement à l'essai. 4.1 La mesure d'internement telle que ...

Jurisprudence

Arrêt de Tribunal Federal Nº 120 V 472, de 07 Juillet 1994

Recurso nº 120 V 472, Ponente Publié

Regeste Art. 12 Abs. 2 KUVG, Art. 21 Abs. 1 Vo III: Psoriasisbehandlung. Die Behandlung von Psoriasis mit Fumarsäurederivaten ist beim derzeitigen Stand der medizinischen Wissenschaften und im Vergleich mit anderen Behandlungsmethoden noch im Experimentierstadium. Sie gilt nicht (oder noch nicht) als wissenschaftlich anerkannt und gehört daher nicht zu den Pflichtleistungen der Krankenkassen. **************************************** Regeste Art. 12 al. 2 LAMA, art. 21 al. 1 Ord. III: traite...

Jurisprudence

Arrêt de Ire Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº U 21/07, de 20 Novembre 2007

... Ce médecin a encore indiqué qu'il trouvait une épaule bloquée sur le plan clinique, avec une petite péri-arthrite scapulo-...... Par ailleurs, hormis les cervicalgies, l'assurée n'avait présenté aucune des autres plaintes consécutives au tableau clinique correspondant à un tel traumatisme. 5. 5.1 Il s'...

Jurisprudence

Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº K 38/02, de 01 Juillet 2003

...________ a effectué une cure à la Clinique de réhabilitation Z.________ du 6 au 23 ...... L'assuré a formé opposition contre cette décision, en demandant que les prestations d'assurance lui soient versées tant que sa situation n'était pas claire, un essai de reprise du travail à 50 % devant être ...

Jurisprudence

Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº I 580/04, de 04 Février 2006

...________, chef de clinique adjoint, tous trois au service de cet ...... Selon les experts, l'examen clinique n'était pas typique pour admettre la présence ...... En effet, les experts notent que l'intimée n'a jamais bénéficié d'un traitement anti-dépresseur mais uniquement d'anxiolytiques et préconisent dès lors l'essai d'un traitement médicamenteux à visée anti-...

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Arrêt de Tribunal Federal Nº 122 IV 8, de 31 Janvier 1996

Recurso nº 122 IV 8, Ponente Publié

Regeste Art. 43 StGB, Nichtaufhebung einer ambulanten Massnahme; Art. 5 Ziff. 4 EMRK, Begriff des Gerichts. Der Entscheid der zuständigen Behörde, eine Massnahme gemäss Art. 43 StGB aufzuheben oder nicht aufzuheben, kann Gegenstand der Verwaltungsgerichtsbeschwerde bilden (E. 1). Kognition des Bundesgerichts bei Verfassungsrügen (E. 2a). Der Begriff des Gerichts im Sinne von Art. 5 Ziff. 4 EMRK ist autonom: Das zuständige Organ muss unabhängig sein und ein justizförmiges Verfahren gewährleis...