essai clinique

• Ordonnance sur les essais cliniques de produits thérapeutiques (OClin)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Permis concernant la durée du travail octroy

...: surveillance et suivi des études cliniques et essais laboratoires. - Services généraux: mai...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les émoluments perçus en application de la législation sur la transplantation (Ordonnance sur les émoluments en rapport avec les transplantations)

...19 . 1.5 un essai clinique de transplantation d'organes, de tissus o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules d'origine humaine (Ordonnance sur la transplantation)

...2. les essais cliniques de transplantation, 3. la transplantati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 8 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le contrôle du sang, des produits sanguins et des transplants (Ordonnance sur le contrôle du sang)

... d'origine animale dans le cadre d'un essai clinique (art. 28a):. a. un formulaire entièremen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 19 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim)

...�tence des laboratoires d'étalonnages et d'essais] ou EA-04/10: 2002 [Accreditation for Microbiologi... du 17 octobre 2001 sur les essais cliniques de produits thérapeutiques37 est modifiée comme ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 30 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Permis concernant la durée du travail octroy

...: surveillance et suivi des études cliniques et essais laboratoires. - Services généraux: mai...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain (Loi relative à la recherche sur l'être humain, LRH) (Projet)

...36 . 1 Avant d'être effectués, les essais cliniques de transplantation d'organes, de tissus ...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les émoluments de l'Institut suisse des produits thérapeutiques (Ordonnance sur les émoluments des produits thérapeutiques, OEPT)

...d'un essai clinique de thérapie génique somatique ou portan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...a. les signes cliniques qui doivent être observés pour que l'on puisse c...Loi sur la transplantation. Section 8 Essais cliniques. Art. 35. 1 Les essais cliniques de tr...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica