espagne voyage

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...On y apprend les détails d'un voyage en Syrie pour lequel Christian aurait reçu 3000 f... trafic de stupéfiants entre Genève et l'Espagne. Mis en contact avec la Brigade des stupéfiants, ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 206/2009 de IIe Cour de Droit Public, 29 avril 2009

... de mère, avec lesquelles il vivrait en Espagne et qu'il n'aurait confiées à un tiers que pour uun bref voyage en Suisse. Son absence prolongée mettrait ses enf...

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... l'un des Etats suivants: le Danemark, l'Espagne, la Hongrie, le Portugal, la Suède ou le Royaume-... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., il peut en tout temps poursuivre son voyage. Une procédure particulière pour l'assigner dans...Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France, Grande-...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.135/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 22 mars 2000

... accepté d'accompagner D.________ en Espagne, et lui avait laissé sa voiture à disposition po... prévenu, compte tenu de sa propension à voyager malgré son manque apparent de ressources. C.- L._...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., notamment l'Allemagne mais aussi l'Espagne, qui assurait alors la présidence de l'UE, un sou... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1B 455/2011 de Ire Cour de Droit Public, 22 septembre 2011

... à un trafic de cocaïne entre l'Espagne et Genève. Il aurait acquis puis revendu 400 à 4... le dépôt des documents d'identité ou de voyage, le versement de 20'000 fr. de caution, l'obligati...

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Erythrée 15 juin 2007 Espagne 15 juin 2007 Estonie 15 juin 2007 Etats-Unis* ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Arrêt nº 1A.129/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mai 2000

...(extradition à l'Espagne). Vu les pièces du dossier d'où ressortent. les ...Le voyage projeté en Algérie ne constituerait pas un déli...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 19 décembre 1984

Regeste Art. 36 Abs. 1 IVG, Art. 9 Abs. 3 des schweizerisch-spanischen Abkommens über Soziale Sicherheit vom 13. Oktober 1969: Anspruch auf eine ordentliche Invalidenrente. Es ist nicht möglich, die von einem spanischen oder schweizerischen Staatsangehörigen in Spanien zurückgelegten Versicherungszeiten an die durch Art. 36 Abs. 1 IVG geforderte Mindestbeitragsdauer anzurechnen (Erw. 1b). Art. 10 des schweizerisch-spanischen Abkommens über Soziale Sicherheit und Ziff. 10 des Schlussprotokolls zum genannten Abkommen: Anspruch eines spanischen Staatsangehörigen auf eine ausserordentliche Invalidenrente. Voraussetzungen, unter denen eine Abwesenheit von der Schweiz, die sich über die gemäss dem schweizerisch-spanischen Abkommensrecht zulässige Toleranzfrist (drei Monate je Kalenderjahr) h...

... requérante était partie en vacances en Espagne, avec sa famille, au mois de juillet 1978 et que, ... état de santé ne lui permette pas de voyager (ATF 110 V 174). Il s'impose d'appliquer égalemen...