espagne chili

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Chili, Chine,. Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, EEspagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France, Grande-...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Accord cinématographique entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française (avec annexes)

... Bulgarie Burkina Faso Cameroun Canada Chili Colombie Côte d'Ivoire Danemark Egypte Espagne Fi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 4 octobre 2005
• Unique
• Accord

• Message concernant une convention en vue d'éviter les doubles impositions avec la République du Chili

... plan international (27 e place, devant l'Espagne, selon le rapport du Forum économique mondial «G...

• Feuille Fédérale num. 47, 25 novembre 2008
• Seccion Unica

• Ordinanza sui servizi di certificazione nel campo della firma elettronica (Ordinanza sulla firma elettronica, OFiEle)

... Pérou Brésil Pologne Bulgarie Portugal Chili République de Corée Chypre République tchèque Costa Rica Roumanie Danemark Russie Espagne Sénégal . 1 RO 2005 85 . 2004-2097 87 . Eliminat...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 21 décembre 2004
• Singoli
• Ordinanza

• Arrêt nº 5A 760/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 2 mars 2009

... parents sont actuellement domiciliés en Espagne. Les parents de Monsieur, quant à eux ne sont pas... De fait, Mme A.________ s'est installée au Chili pour une période indéterminée. Mme D.________ e...

• Convention internationale du 21 décembre 1965 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale

... Pérou Brésil Pologne Bulgarie Portugal Chili République de Corée Chypre République tchèque Costa Rica Roumanie Danemark Russie Espagne Sénégal . 1 RO 2005 85 . 2004-2097 87 . Eliminat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 18 janvier 2005
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., notamment l'Allemagne mais aussi l'Espagne, qui assurait alors la présidence de l'UE, un sou... compte 34 membres, avec l'arrivée du Chili, d'Israël, de la Slovénie et de l'Estonie en...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la contribution extraordinaire limitée dans le temps destinée à augmenter les ressources du Fonds monétaire international dans le cadre de l'aide monétaire internationale (Arrêté sur l'aide spéciale au FMI)

...Belgique, Canada, Banque centrale du Chili, Corée du Sud, Danemark, Deutsche Bundesbank, Esp...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2009
• Seccion Unica

• Les attachés de défense. Rapport d'inspection de la Commission de gestion du Conseil national

..., le Portugal, la Suède et l'Espagne. Si l'on prend en considération le nombre de pays... accrédités en Argentine, au Brésil, au Chili, en Colombie, à Cuba, au Nicaragua et au Venezuel...

• Feuille Fédérale num. 43, 31 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message concernant und modification de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (révision de l'assurance facultative)

... conclues avec l'Autriche, le Canada, le Chili, Chypre, la Croatie, le Danemark, la Hongrie, le L...ex. France, Espagne, Portugal, Belgique, Luxembourg, Allemagne), l'ass...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 1999
• Seccion Unica