espagne auto

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... 966 . un équilibre entre l'autonomie du pays et la nécessité de la coopération inter..., notamment l'Allemagne mais aussi l'Espagne, qui assurait alors la présidence de l'UE, un sou...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...4.2 Collaboration avec les autorités fédérales et cantonales 6487 . 4.3 Collaboration... trafic de stupéfiants entre Genève et l'Espagne. Mis en contact avec la Brigade des stupéfiants, ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.30/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 2 avril 2001

...(extradition au Royaume d'Espagne; art. 2 et 12 CEExtr. ; art. 2 et 35 EIMP; double ... rendue le 26 novembre 1998; la décision ("auto") du 25 septembre 2000, par laquelle le Juge d'ins...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... procédures pour les employeurs et les autorités et à assurer une application uniformisée de la l...Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France, Grande-...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

...Une étiquette auto-collante officielle, collée pardessus l'étiquett...haricot d'Espagne Phaseolus vulgaris L. haricot nain, haricot à ram...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 193/2009 de Ire Cour de Droit Social, 25 janvier 2010

... du membre inférieur droit résultait d'une auto-limitation sans raison médicale (rapport d'expert... des docteurs R.________, N.________ en Espagne et P.________, médecin traitant) établissaient q...

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...Grâce à un système d'agrément, une autorité de surveillance étatique pourra veiller à ce que...Portugal . Grande-Bretagne . Grèce . Espagne . Danemark . Norvège (EEE) . Irlande . Suède . ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...2.1.5 Qualité pour agir des autorités 7781 . 2.1.6 Dispositions pénales 7782 . 2.1.7 Au... avec l'Allemagne (RS 0.232.111.191.36), l'Espagne (RS 0.232.111.193.32), la Hongrie. (RS 0.232.111....

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... des collectivités ou autorités territoriales relatif à la coopé-ration interter..., Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Ho...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... (STE 009); la Charte européenne de l'auto-nomie locale (STE 122); la Convention sur les droi..., Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hong...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica