espace vert urbain

• Rapport sur la politique extérieure 2010

....4 Comité des utilisations pacifiques de l'espace extra-atmosphérique de l'ONU (UN COPUOS) 1067 . 4... des négociations d'adhésion et le feu vert du Conseil européen en juin de la même année, l... énergétique dans le développement urbain (mobilité, bâtiment, etc.). Dans le cadre du Mon...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 320/2010 de Ire Cour de Droit Public, 9 février 2011

...50 et 51 RPGA relatives aux espaces de verdure. Il a cependant considéré que l'art. ...50 ss RPGA - relative aux espaces verts, place de jeux et plantations - poursuit un intér... densification des constructions en milieu urbain. Il considère qu'en l'espèce la municipalité n'...

• Arrêt nº 1C 514/2009 de Ire Cour de Droit Public, 10 mars 2010

... remplir, comme le faisait le projet, des espaces urbains aménagés à l'origine pour former des co... étroite des structures, dissocier l'espace vert et les garages des bâtiments d'habitation proprem...

• Arrêt nº 1C 197/2009 de Ire Cour de Droit Public, 28 août 2009

..., d'une surface de 4'941 m2, sise en zone urbaine selon le règlement communal sur le plan d'affecta... vides généraux et structurants pour des espaces publics végétalisés, nécessitant l'orientation... du quartier concerné, l'absence d'espace vert et d'équipements au service de la collectivité, ...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... alloués pour les années 2008 à 2011 en vertu de la loi sur l'aide aux universités (12e périod... et les cantons en vue du pilotage de l'espace suisse de formation pendant les années 2008 à 20..., tels que les inondations en milieu urbain. . La Suisse participe actuellement à près de 80...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 197/2009 de Ire Cour de Droit Public, 28 août 2009

..., d'une surface de 4'941 m2, sise en zone urbaine selon le règlement communal sur le plan d'affecta... vides généraux et structurants pour des espaces publics végétalisés, nécessitant l'orientation... du quartier concerné, l'absence d'espace vert et d'équipements au service de la collectivité, ...

• Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011

..., l'accroissement de la densification urbaine, la réduction de la charge environnementale et... de localités, resp. la sécurité de l'espace routier, degré de priorité A 7574 12 Liste des m... donnant pas droit à des contributions en vertu de la loi sur le fonds d'infrastructure, ce volume...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... EEE Espace économique européen. EURATOM Communauté europ�....) doivent aussi figurer dans le rapport en vertu de l'art. 48a, al. 2, LOGA, dans la mesure où ell...�nergie, de l'irrigation, du développement urbain, des migrations, de la santé et de la biodiversit...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... ces trente dernières années et, en l'espace de quarante ans, l'espérance de vie s'est allong�... spectaculaires de la révolution verte qui a décuplé la production vivrière dans ..., de l'industrie et des centres urbains; pénuries d'eau en Afrique du Nord, en Chine et a...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... suisse d'intégration suite au rejet de l'Espace Economique Européen (EEE), le 6 décembre 1992. N... et en énergie, de l'offre de transports urbains et régionaux, des chemins de fer et des télécom..., PEV, Parti suisse de la liberté, Alliance verte, Parti libéral, PST ont pris position dans le cad...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica