equipement thermique

• Ordonnance sur la sécurité des équipements sous pression (Ordonnance relative aux équipements sous pression)

...16. 3.1.4 Traitement thermique. Lorsqu'il existe un risque que le processus de fa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 14 janvier 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... sans entrer en contact avec des équipements ou des installations utilisés pour les sousprodui..., soumettent à un traitement thermique (pasteurisation, par exemple), réfrigèrent, cong...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

... 1 Interdiction de fournir des biens d'équipement militaires et des biens utilisés à des fins de ... appareils de vision nocturne et d'image thermique et autres tubes intensificateurs d'image que ceux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 2D 34/2009 de IIe Cour de Droit Public, 10 août 2009

... le Département des transports, de l'équipement et de l'environnement, Service des bâtiments, mon... pour non-conformité aux exigences thermiques de l'appel d'offres. Le contrat d'entreprise entre...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

... de fournir et d'acquérir des biens d'équipement militaires et des biens utilisés à des fins de r... appareils de vision nocturne et d'image thermique et autres tubes intensificateurs d'image que ceux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... L'installation comprend tous les équipements nécessaires à l'exploitation et tous les b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

... seront transformés et dotés d'équipements légers de déminage. Proportionnellement au nombr... sont dotés d'un appareil à image thermique du type le plus récent). Les essais à la troupe ...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... L'installation comprend tous les équipements nécessaires à l'exploitation et tous les b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

... maritime, aux fins de leur destruction thermique. . (i) Le terme «incinération» ne vise pas la d... soit, leurs parties et leurs autres équipements. Cette expression vise les appareils sur coussin d...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Ordonnance sur l'application de garanties

... L'installation comprend tous les équipements nécessaires à l'exploitation et tous les b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique