equipement sous pression

• Ordonnance sur la sécurité des équipements sous pression (Ordonnance relative aux équipements sous pression)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 14 janvier 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... de 1883 mètres, son débit normal d'équipement de 75 m3/seconde et la pression de fonctionnement ... (E) et le soudage par arc métallique sous gaz de protection (MAG). Elles ont par ailleurs fa...

• Ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs lors de l'utilisation des équipements sous pression (Ordonnance relative à l'utilisation des équipements sous pression)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 26 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...b. par une stérilisation sous pression conformément à l'annexe 5, ch. 1, suivie: 1. de... sans entrer en contact avec des équipements ou des installations utilisés pour les sousprodui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

...Normes techniques pour les équipements sous pression1 . En vertu de l'art. 4a de la loi f...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Décision no 3/2005 de la Commission mixte CE/AELE «Transit comun» portant amendement de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... Vrac, gaz liquéfié (à température et pression anormales) VQ Vrac, liquide VL Vrac, solide, par... Conteneur, sans autre précision qu'équipement de transport CN Corbeille BK Corbeille avec anse..., enrobé dans du papier IG Emballage sous vide VP Emballage thermorétractable SW Emballag...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Décision

• Ordonnance sur l'application de garanties

... L'installation comprend tous les équipements nécessaires à l'exploitation et tous les b...d. aux dépôts francs sous douane suisses; et . e. aux enclaves douanières s... les cascades de centrifugeuses à une pression allant jusqu2019à 100 kPa (15 psi) et à un débi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... L'installation comprend tous les équipements nécessaires à l'exploitation et tous les b...d. aux dépôts francs sous douane suisses; et . e. aux enclaves douanières s... les cascades de centrifugeuses à une pression allant jusqu2019à 100 kPa (15 psi) et à un débi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... de déroger aux prescriptions sur l'équipement, pour autant que les exigences relatives à la sé... et d'un système de surveillance de la pression des pneumatiques conformes aux règlements (CE) no...a à c . 1 Sont autorisés, sous réserve du nombre maximal énoncé chaque fois en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

... L'installation comprend tous les équipements nécessaires à l'exploitation et tous les b...d. aux dépôts francs sous douane suisses; et . e. aux enclaves douanières s... les cascades de centrifugeuses à une pression allant jusqu2019à 100 kPa (15 psi) et à un débi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique