equipement informatique

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... du 26 septembre 2003 sur l'informatique dans l'administration fédérale3. . 2 Les fourn... 0153uvre et de l'exploitation de ces équipements; . 3. surveillance en temps réel: l'interception ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 70/2010 de Ire Cour de Droit Social, 20 décembre 2010

Regeste Art. 70 des Reglements vom 11. Oktober 1977 für das Personal der kommunalen Verwaltung der Stadt Lausanne. Befugnis des kantonalen Gerichts, die Verfügung eines öffentlich-rechtlichen Arbeitgebers insofern abzuändern, als eine Kündigung mit sofortiger Wirkung in eine Kündigung aus wichtigen Gründen mit einer Kündigungsfrist von drei Monaten umgewandelt wird (E. 4.3). **************************************** Regeste Art. 70 du règlement du 11 octobre 1977 pour le personnel de l'administration communale (RPAC) de la Ville de Lausanne. Compétence de la juridiction cantonale de réformer une décision d'un employeur public en convertissant un licenciement avec effet immédiat en licenciement pour justes motifs avec préavis de trois mois (consid. 4.3). ********************************...

..., Y.________ a été responsable de l'équipement informatique et de la mise à jour du logiciel de ...

• Permis concernant la durée du travail octroyés

... département informatique: interventions lors de problèmes techniques sur lles équipement et applications informatiques de leurs clients. h...

• Feuille Fédérale num. 9, 1 mars 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)

... de ses ressources (locaux, équipement, informatique), la Commission est considérée com...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 15 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.51/2005 de IIe Cour de Droit Public, 19 mai 2006

... pour but la "location et le négoce d'équipement informatique neuf et d'occasion, ainsi que toute o...

• Ordonnance du DETEC sur la comptabilité des entreprises concessionnaires (OCEC)

..., artères d'alimentation, retours, équipement des sous-stations et redresseurs de courant . 3,...Biens meubles y compris matériel informatique (hardware) . 3,0 20,0 33 5 . Usines électriqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº H 188/02 de IIe Cour de Droit Social, 14 novembre 2002

... pour laquelle il dispose d'un équipement informatique et d'un bureau dans les locaux de la ...

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

... des instruments de gestion modernes (informatique, système comptable, gestion du personnel, informa...'utilisation de l'informatique, car un équipement matériel et technique moderne des autorités judi...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 184/2007 de IIe Cour de Droit Public, 4 septembre 2007

... pour but la "location et le négoce d'équipement informatique neuf et d'occasion, ainsi que toute o...

• Message sur l'analyse de la capacité des axes nord-sud du réseau ferroviaire suisse et la garantie du tracé des tronçons NLFA reportés

...3.3 Conséquences sur le plan de l'informatique . Les travaux de planification de l'analyse de la ...� peuvent être réalisés sans nouvel équipement informatique. . 3.4 Conséquences pour les cantons...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2004
• Seccion Unica