equipement agricole

• Ordonnance sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS)

...le coût de l'équipement intérieur des bâtiments pour les adductions d'ea...14, al. 3: . c. assainissements agricoles: le nettoyage et la remise en état de conduites ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... à caractère commercial, industriel, agricole ou artisanal, pendant lesquelles les produits deme... ou un véhicule qui font partie de l'équipement normal et qui sont compris dans le prix sans être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... et conférences internationales, équipement de locaux, cours , candidatures auprès d'organisa... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

.... Chapitre 3 Produits agricoles transformés . Art. 3.1 Champ d'application . 1. ..., d'interfonctionnalité avec l'équipement existant, de logiciel, de services ou d'installati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur le service civil (OSCi)

...Art. 7 Collaboration à la production agricole et sylvicole . (art. 4, al. 2 et 2bis, LSC) 1 La c... formées et qu'elles portent les équipements de protection nécessaires. . 2 Les personnes en s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 24 mars 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... et à améliorer la production agricole. . 2 Elle règle, pour les produits phytosanitai...h. le type d'équipement d'application. . 9BI-2.1.4 Aptitude du produit phy...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Message 2007 sur les constructions civiles)

.... Equipement de SwissMetNet, seconde étape . Utilisateur: Offi... des flux de polluants entre l'espace agricole et l'espace non agricole. Elles englobent aussi le...

• Feuille Fédérale num. 38, 18 septembre 2007
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... d'emballage et équipements associés - Méthode de. catégories 2 et 3. 20009/C 309/02. EN 690 + A1 Matériel agricole - Epandeurs de fumier - Sécurité 2009/C 309/02 E...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)

... d'essai acoustique pour machines et équipements. de fonderie 00/C 110/08. EN 1553 Matériel agric...00/C 110/08. EN 609-2 Matériel agricole et forestier - Sécurité des fendeuses de. bûch...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis... à cette fin l'acquisition d'équipements modernes et la réalisation de cours de formation ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica