equateur definition

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... gérables, y compris, au besoin, la définition de stratégies de gestion de ces risques; et . f. ... 8 avril 2002 A 11 septembre 2003 Equateur 30 janvier 2003 11 septembre 2003 Espagne 16 janvi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai..., ainsi qu'au Pérou, en Bolivie et en Equateur. Dans ces régions, la pénurie d'eau représente ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... 92.3049). 1993 P 92.3066 Définition d'une nouvelle politique démographique. (N 18.6.9...Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finlande, France...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'Equateur, représenté par le Ministère des affaires. ét... de la société civile à la définition des politiques publiques locales en synergie ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...RO 2010 . sostichopus fuscus (Equateur). Concombre de mer ou holothurie des Galapagos ... les spécimens correspondent à la définition de « reproduit artificiellement » acceptée par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... unis 18 juin 2009 8 juillet 2010 Equateur 13 janvier 2011 12 février 2011 Erythrée 6 jui.... Art. III Définition . Aux fins des présents Statuts, l'expression «�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... Suisse, représentée par la DDC, et l'Equateur, représenté par le Ministère des affaires étra... règle les modalités relatives à la définition d'une stratégie commune en vue de soutenir l...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)

...b . Il est entendu que la définition du phonogramme contenue à l'art. 2, let. b ... unis 9 mars 2005 A 9 juin 2005 Equateur 21 juin 2000 20 mai 2002 Etats-Unis 14 septembre 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Traité

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... de cas portant sur les processus de définition de la Stratégie 2010 et des six programmes de coo... centrale/ Nicaragua, Pérou, Bolivie, Equateur . Cuba Haïti . Moyen-Orient/. Afrique du Nord Pa...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance 1 du DFF relative à l'imputation forfaitaire d'impôt

...Anhang 1 (Art. 2 Bst. b). Definition gentechnischer Verfahren. 1Als gentechnische Verfa... [18] 20.5.87 Redevances de licences 9,75 Equateur Intérêts 10 [3] 28.11.94 Redevances de licences ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 17 août 1999
• Unique
• Ordonnance