entreprise individuelle micro entreprise

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co... de la Norvège, de l'Islande et des micro-Etats. Ce fait constitue un défi pour la politiqu... part les Etats qui la composent, individuellement, et d'autre part avec les nombreuses institutions ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

...ci-après dénommés individuellement «la Partie» ou collectivement «les Parties»: .... qui unit la bonne gouvernance des entreprises et du secteur public à un développement harmonie... internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº I 554/06 de IIe Cour de Droit Social, 21 août 2006

... monteur en chauffage au service de l'entreprise X.________ SA. Souffrant de problèmes cardiaques,..., vraisemblablement secondaires à des micro-emboles sur sa prothèse mécanique aortique. Il i... par son employeur - soit la raison individuelle Y.________; l'entreprise X.________ SA ayant été...

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

...A l'opposé, les 261 000 micro-entreprises - celles qui emploient moins de 10 per... la forme juridique de l'entreprise individuelle. Ce fait n'est certainement pas étranger à la fo...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

...2102 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion d...(d) «entreprise» signifie toute entité privée ou publique soumise...), coentreprise, entreprise individuelle ou association; . (f) une personne morale: (i) «...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant la loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II)

... éventuellement à l'imposition individuelle et les conséquences de ce changement ont déjà f...Neuf PME sur dix sont des «micro-entreprises», comptant moins de 10 employés. . -...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Tupaies . Ouistitis . Microcèbes . Douroucouli . Saïmiri Talapoin . 3086 . RO 200...ex. des cordes pe. 3. . individuelle, par couples ou en groupe suivant l'espèce, l'enc... continue du personnel dans les entreprises de commerce et de transport d'animaux . Traverses ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE

...ci-après dénommés individuellement «la Partie» ou collectivement «les Parties»: .... qui unit la bonne gouvernance des entreprises et du secteur public à un développement harmonie... internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Message sur la simplification de la TVA

... TVA en vue d'un allégement pour les entreprises . Partie B . - projet d'un arrêté du Conseil fé... RIP Réduction individuelle des primes. RPT Réforme de la péréquation fina... cas dans les branches dans lesquelles les micro-entreprises et autres petites entreprises sont maj...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...Chapitre V Entreprises publiques et monopoles. Art. 14 Entreprises publiq... de ces produits considérés individuellement. 2. Lorsque, par application de la règle génér...2102. Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion d...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica