entreprise de transport qui recrute

• Message concernant la loi sur les étrangers

... connus et que les possibilités de recrutement de travailleurs peu qualifiés dans les Etats memb... l'effectif maximal des étrangers par entreprise. Les mesures prises entre 1963 et 1970 se traduisi... des moyens de communication et de transport de longue distance, la prolifération des filière...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... injustifiable les activités entreprises par les Etats côtiers dans l'exercice des dr... technique, de gestion et de recherche recruté pour les besoins de ses activités; . b) la docume... portent sur l'extraction et le transport de nodules polymétalliques ainsi que sur la produ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... Rochat, direttore esecutivo di Air Transport Action Group. - Il 19 ottobre 2001 la sotto ... commerciale ou de restructuration de l'entreprise de transport aérien. 8.1 Art. 107, al. 3, OSAv. ...De tout temps, l'OFAC a recruté des collaborateurs ayant été formés ou ayant tr...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'aviation (Loi sur l'aviation, LA)

...�déral édicte des prescriptions sur le transport des personnes, des bagages, des biens et des anima...a. des entreprises suisses de transport aérien; . b. des entreprises.... 4 La direction recrute les autres collaborateurs du service. . 5 Le Con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... de la situation économique des entreprises de transport aérien tout au long de la durée de ...De tout temps, l'OFAC a recruté des collaborateurs ayant été formés ou ayant tr...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ... surtaxe sur les carburants pour les entreprises de transport de marchandises sur les lacs et les r... par les difficultés liées au recrutement du personnel et à la formation, ainsi que par des...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d...Les entreprises étaient jusqu'ici confrontées à trois types de ... particuliers pour ce qui relève du recrutement de travailleurs étrangers car il abolit le statut...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... des déchets ou autres matières transportés par ou transbordés sur des navires, aéronefs, pl... et conditions relatives aux entreprises conjointes ou autres formes de coopération; . j) ... La considération dominante dans le recrutement et la fixation des conditions d'emploi du personne...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur les entreprises de sécurité et les entreprises militaires privées (donnant suite au postulat Stähelin 04.3267 du 1er juin 2004. Entreprises privées chargées de tâches de sécurité)

... des personnes et sécurisation du transport de biens. et de valeurs 657 . 4.3 Limites de la p... en Suisse et si elles forment ou recrutent du personnel dans ce pays. L'interpellation demand...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'aviation (Loi sur l'aviation, LA) (Projet)

... une taxe annuelle auprès des entreprises soumises à surveillance dont le siège est en Sui...b. pour les entreprises de transport aérien, avec une formule. combinant le nombre.... 4 La direction recrute les autres collaborateurs du service. . 5 Le Con...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica