entreprise de transport logistique

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIAr)

... d'information sur la circulation et le transport . Art. 72a But et organe responsable . 1 Le syst�... selon les principes de l'économie d'entreprise et à la tenue du dossier électronique des véhiccules. . 2 La Base logistique de l'armée exploite le système CT-SPA. Art. 72b ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures prévues aux art..., commerce, transformation et logistique) et ancien président de la Chambre de commerce d'... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI)

... en faveur des petites et moyennes entreprises6, le fonds de compensation prend à sa charge la co...T . 1 . 2 . 3 . T . P . Services de logistique des mesures relatives au marché du travail . 3 . ... abonnements de 2e classe des moyens de transport public à l'intérieur du pays. Exceptionnellement...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures prévues aux art..., commerce, transformation et logistique) et ancien président de la Chambre de commerce d'... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

...�cisionnelle 2013 ou, pour les tiers, l'entreprise ou l'organisation 2013 peut prendre connaissance, ...Forces aériennes toutes . Base logistique de l'armée toutes . Base d'aide au commandement ... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication . Unité ad...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
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• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures prévues aux art..., commerce, transformation et logistique) et ancien président de la Chambre de commerce d'... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures prévues aux art..., commerce, transformation et logistique) et ancien président de la Chambre de commerce d'... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...1) . Personnes physiques, entreprises et entités soumises aux mesures prévues aux art..., commerce, transformation et logistique) et ancien président de la Chambre de commerce d'... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...-major général adjoint (chargé de la logistique et du ravitaillement); responsable du recours à l... . Propriétaire de la compagnie de transports Qadmous Transport Co.; fournit un appui logistique...B. Entreprises et entités . Nom Adresse Motifs . 1. Bena Prop...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...-major général adjoint (chargé de la logistique et du ravitaillement); responsable du recours à l... . Propriétaire de la compagnie de transports Qadmous Transport Co.; fournit un appui logistique...B. Entreprises et entités . Nom Adresse Motifs . 1. Bena Prop...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique