entreprise de transport et logistique

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIAr)

... d'information sur la circulation et le transport . Art. 72a But et organe responsable . 1 Le syst�... selon les principes de l'économie d'entreprise et à la tenue du dossier électronique des véhiccules. . 2 La Base logistique de l'armée exploite le système CT-SPA. Art. 72b ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...Le personnel, la logistique, les finances et les systèmes d'administration lu...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

...�cisionnelle 2013 ou, pour les tiers, l'entreprise ou l'organisation 2013 peut prendre connaissance, ...Forces aériennes toutes . Base logistique de l'armée toutes . Base d'aide au commandement ... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication . Unité ad...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 873/2010 de Ire Cour de Droit Social, 17 février 2011

... travaille depuis 1978 en qualité de transporteur dans le département de logistique, où il est cha..., n'importe quelle perturbation dans l'entreprise ne suffit pas à justifier le licenciement immédi...

• Ordonnance sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI)

... en faveur des petites et moyennes entreprises6, le fonds de compensation prend à sa charge la co...T . 1 . 2 . 3 . T . P . Services de logistique des mesures relatives au marché du travail . 3 . ... abonnements de 2e classe des moyens de transport public à l'intérieur du pays. Exceptionnellement...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

... l'effectif maximal des étrangers par entreprise. Les mesures prises entre 1963 et 1970 se traduisi... des moyens de communication et de transport de longue distance, la prolifération des filière... fédéral des constructions et de la logistique. 114 Art. 28 de la Convention relative au statut...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Vue d'ensemble de l'évolution future du marché postal en Suisse -Rapport du Conseil fédéral et Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'organisation de la Poste

... pleinement son mandat en tant qu'entreprise autonome et économiquement saine. Sans pour autan... ne sont pas prévues, à l'exception du transport des journaux par. la poste (acheminement des journ...Dans le domaine de la logistique, les services libres comprennent notamment le tran...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 741/2009 de Tribunal Fédéral, 3 novembre 2009

... avait joué pendant deux ans dans la logistique des transports et qu'il admettait sa coactivité d... du fait qu'une infraction, comme toute entreprise humaine, n'est pas nécessairement réalisée par ...

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

... déchets ne seront remis qu2019à des entreprises d'élimination appropriées. . 2 Elle régit: a. ...27 Obligation d'informer . 1 Si le transporteur ne peut pas remettre les déchets importés à l'e... fédéral des constructions et de la logistique, 3003 Berne. . Mouvements de déchets RO 2005 . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 23 août 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR)

...Les entreprises qui effectuent des opérations de transport, d'emb... fédéral des constructions et de la logistique, Diffusion des publications, 3003 Berne. Transport...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2002
• Unique
• Ordonnance