entreprise de location de véhicule

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 14 Septembre 2004

Convention européenne du 3 juin 1976 sur les effets internationaux de la déchéance du droit de conduire un véhicule à moteur (avec annexe)

Unique

Convention européenne du 3 juin 1976 sur les effets internationaux de la déchéance du droit de conduire un véhicule à moteur (avec annexe) RS 0.741.16; RO 1983 ......plète celles qui figurent au RO 1983 514, 1985 1491 et 2004-1479 4143 Convention européenne sur les effets internationaux de la déchéance du droit RO 2004 de conduire un véhicule à moteur ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 08 Mars 2005

Accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions

Unique

Accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces ......ète celles qui figurent au RO 1973 1475, 1977 767, 2004-1406 1235 Entrée en vigueur Prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues RO 2005 ...

Législation

Feuille Fédérale, 23 Avril 2002

Message concernant la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2003-2006, le plafond des dépenses pour la même période un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicule ferroviaires de la signalisation dans la cabine de conduite (ETCS), ainsi que le...

Seccion Unica

... et un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicules ferroviaires de la signalisation dans la cabine ...... un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicules ferroviaires de la signalisation dans la cabine ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 18 Septembre 2007

Accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions

Unique

Accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces ...... 2007-0804 4401 Entrée en vigueur Adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, RO 2007 aux équipements et aux ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Août 2005

Accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions

Unique

Accord du 20 mars 1958 concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces ......à ces prescriptions 411; RO 1996 2158 Modification des Annexes Règlement no 1 annexé à l'Accord1 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement ...

News and Business

Swiss News - Num. 2000, Mai 2000

CHOICE OF HOME LOCATION MAKES A BIG DIFFERENCE.

... These are the top 30 tax winners: Location Rate Change from last year 1. Neerach 78 2. ...

News and Business

Swiss News - Num. 2003, Juin 2003

Headquarters are on the move: Switzerland, the preferred location for corporate headquarters.

A recent study conducted by the global management consulting firm Arthur D. Little has revealed that the selection of the appropriate corporate headquarters location and size ranks high on the CEO's agenda. There ...

News and Business

Armada International - Vol. 33 Num. 2, Avril 2009

Dsit Solutions has received a $1.7 million contract order to provide its Aquashield underwater security system to an undisclosed location in Asia.

Dsit Solutions has received a $1.7 million contract order to provide its Aquashield underwater security system to an undisclosed location in Asia. The system will include multiple Diver ...