entreprise de location de vehicule

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Croatie relatif aux services aériens réguliers

... fondé sur la concurrence entre les entreprises de transport aérien, sur un marché soumis à un ... onéreux ou en vertu d'un contrat de location, des passagers, des bagages, des marchandises ou d... matériel de publicité, ainsi que tout véhicule, matériel et équipement qui sera utilisé par le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2010
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Macédoine relatif aux services aériens réguliers

... fondé sur la concurrence entre les entreprises de transport aérien sur un marché soumis à un m... par ou, en vertu d'un arrangement de location, pour le compte de la ou les entreprises désigné... matériel de publicité, ainsi que tout véhicule, matériel et équipement qui sera utilisé par le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Accord

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

... Maintien de l'aptitude à conduire un véhicule automobile . (N 8.10.04, Marty Kälin) . 2004 P 0...En cas de leasing ou de location du véhicule, la confiscation ou la restitution de... ou à la loi du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route103. Dans les secteurs où l...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... global des salaires payés par les entreprises, ainsi que les impôts sur les plus-values. . 3. ... par un navire, un aéronef ou un véhicule routier exploité par une entreprise d'un Etat con... de l'exploitation directe, de la location ou de l'affermage, ainsi que de toute autre forme ...

• Feuille Fédérale num. 14, 7 avril 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... TVA en vue d'un allégement pour les entreprises . Partie B . - projet d'un arrêté du Conseil fé... de location/affermage de tous les immeubles qui ne sont. pas ...19, al. 2,. ch. 2 (uniquement les véhicules sur rails et les aéronefs) . Exonération de l'im...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Turquie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... global des salaires payés par les entreprises, ainsi que les impôts sur les plus-values. . 3. ... par un navire, un aéronef ou un véhicule routier exploité par une entreprise d'un Etat con... de l'exploitation directe, de la location ou de l'affermage, ainsi que de toute autre forme ...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Gouvernement d'entreprise (corporate governance): . L'OSE soumet son rappor... Pro Helvetia, l'OSEC, Suisse Tourisme, Location Switzerland). Le crédit demandé aux Chambres fé... de remise en état ou l'achat d'un véhicule privé. Les prêts doivent être remboursés en qu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

... jusqu'à ce jour ( études de projets, locations auprès . de tiers et achats de biens-fonds ) 133...�veloppement des forces armées et de l'entreprise est réalisé sur la base des capacités requises.... le stationnement et la maintenance de véhicules à roues et à chenilles. . Les infrastructures ...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Géorgie relatif aux services aériens réguliers

... basé sur la concurrence entre des entreprises de transport aérien sur un marché soumis à un m... matériel de publicité, ainsi que tout véhicule, matériel et équipement qui sera utilisé par le... avec d'autres entreprises sur la location ou le transfert, dans le territoire de l'autre Par...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... et avantages pour l'économie et les entreprises prenant en considération tant les coûts d'opport...génie civil, véhicules, équipements, prestations d'ingénieurs), les ... la désaffection, de la cession ou de la location des lignes CFF. . Les conditions du marché du rai...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica