entreprise commerciale en tunisie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co... politiques fiscale, économique et commerciale - tout en évaluant avec lucidité les limites4. .... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... navires d'Etat utilisés à des fins commerciales . Art. 27 Juridiction pénale à bord d'un navire ... injustifiable les activités entreprises par les Etats côtiers dans l'exercice des dr...-et-Tobago* 25 avril 1986 16 novembre 1994 Tunisie* 24 avril 1985 16 novembre 1994 Tuvalu 9 décemb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... l'avantage de stimuler l'esprit d'entreprise et de maintenir les ressources dans les pays parte... de libre-échange - AELE) et la Tunisie ont gardé une certaine importance. Finalement, de...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 (avec annexe)

...'il détermine que l'exploitation commerciale est imminente, ou encore à la demande d'un Etat d.... Section 2 L'Entreprise . 1. Le Secrétariat de l'Autorité s'acquitte de...-et-Tobago 28 juillet 1995 28 juillet 1996 Tunisie 24 mai 2002 23 juin 2002 Tuvalu 9 décembre 2002...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... de soutien aux micro- et petites entreprises «APOMIPE», conclu le 9 septembre 2009 3260 . 2.3... concernant un projet de promotion commerciale . au Kirghizistan, conclu le 30 juin 2009 3448 . ... et la Tunisie concernant le projet de promotion des exportations...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... de l'accès au financement pour les entreprises et de l'efficacité du secteur financier . - Ent...�chets et des eaux usées, cependant qu'en Tunisie, il reste un modeste solde à affecter à un derni...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement. Il ...Cette entreprise est toutefois particulièrement ardue, puisque les.... Région Etat à la fin 2008 . Tunisie . (RS 0.632.317.581) . Appliqué depuis le 1er ju...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... par ces bouleversements, les entreprises suisses et notre politique économique extér... avec le Liban et en décembre avec la Tunisie. . Le Conseil de l'OCDE a traité en priorité le ... Evolution du contexte de la politique commerciale 1023 . 1.2.4 Conséquences pour la Suisse 1026 . 1...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... les tâches bureaucratiques des entreprises agricoles. (N 18.3.05, Darbellay, E 7.3.06) . Nou... de critères pour les activités commerciales des stations de recherches agronomiques et pour ce... Cisjordanie (OLP), Roumanie, Singapour, Tunisie et Turquie. 33 La liste des pays les moins dével...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... en biens d'équipement des entreprises ont continué à se développer vigoureusement, la... des excédents de la balance commerciale suisse sont un signe de la bonne santé de notre �... avec l'Egypte, Chypre, la Jordanie et la Tunisie se sont poursuivies. L'accord avec la Jordanie est...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica