entreprise commerciale bordeaux

• Arrêt nº 5C.175/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 24 février 2004

... 1996, avec la genèse suivante : L'entreprise de construction S.________ SA d'Etoy, soit son ani... E.________, organisa une sortie à Bordeaux (France) pour le 7 novembre 1996. Le transport dev... son admission à la circulation commerciale et que l'entretien de l'avion soit fait de manièr...

• Arrêt nº 5P.309/2003 de IIe Cour de Droit Civil, 24 février 2004

... 1996, avec la genèse suivante : L'entreprise de construction S.________ SA d'Etoy, soit son ani... E.________, organisa une sortie à Bordeaux (France) pour le 7 novembre 1996. Le transport dev... son admission à la circulation commerciale et que l'entretien de l'avion soit fait de manièr...

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... public ou leurs associations, ou entreprises publiques, qui fournissent de l'énergie à d'autr... ou locales) (par exemple: Gaz de Bordeaux, Gaz de Strasbourg) . 2013 Autorités locales ou a... au public sur la base d'une licence commerciale et d'une attestation d'aptitude professionnelle �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...7. 1. L'enregistrement d'une marque commerciale pour un produit viti-vinicole visé à l'article 2...1.1.9. Région du Bordeaux. 1.1.9.1. Appellations d'origine contrôlées. Bar...�ment des centres d'insémination comme entreprise d'exportation). B. Modalités particulières d'app...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur la réorientation et le renforcement de la Commission de coordination pour la présence de la Suisse à l'étranger (COCO)

... Budapest en 1991, Dijon en 1994, Lyon et Bordeaux en 1995, Kuala Lumpur, Singapour et Strasbourg en ... pour Suisse Tourisme, promotion commerciale pour l'OSEC) et sur des objectifs aux résultats q... devra être déléguée à une entreprise générale, alors que la planification et le contr...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... réglementation des activités des entreprises militaires ou de sécurité privées, enfin du ren... mondial (PAM), de l'autre la voie commerciale qui passe par le canal de Suez, puis devant les c�..., Dresde, Melbourne, Naples, Osaka et Bordeaux ont été fermés entre 2006 et 2008, et le Consul...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... une réflexion qui a déjà été entreprise en 1998 par un groupe de travail du DFAE placé so... place par l'Office suisse d'expansion commerciale (OSEC). Certains travaux ne peuvent pas non plus �... - Bastia - - - - - C. - Bordeaux CG - CG - CG -. - Chambéry - - - - - C. - Le Ha...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2008

... de la Confédération et de ses entreprises proches a été entamée en 2008, d'une part parce..., Dresde, Melbourne, Naples, Osaka, Bordeaux et Almati. Elle en a ouvert d'autres: Edim... politique de risques et la politique commerciale de l'assurance allaient subir l'épreuve du feu au...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica