entrepreneurs du monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... terme qui pour-raient inciter les entrepreneurs suisses à investir davantage en Afrique. . L'Afri...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... événements survenus en Suisse et dans le monde ont montré la portée de l'établissement des com...De la sorte, les entrepreneurs auraient le choix entre un contrôle (au moins) re...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.180/2006 de Cour de Droit Pénal, 14 juillet 2006

...Ainsi, une dizaine d'entrepreneurs auraient travaillé de manière régulière sur le... a déclaré que, "dans le milieu, tout le monde savait que pour travailler à l'Ecole polytechniqu...

• Arrêt nº 4A 124/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 23 novembre 2007

... factures et payé une partie des entrepreneurs essentiellement au moyen d'acomptes, totalisant 35... fait valoir que, étranger au pays et au monde de la construction, il avait une totale confiance ...

• Arrêt nº 6B 29/2010 de Tribunal Fédéral, 30 mars 2010

... s'appliquait dans le bureau et que tout le monde le connaissait. Il a encore expliqué que les droi..., cités par X.________, deux entrepreneurs, qui ont expliqué qu'ils lui confiaient réguliè...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... et de la recherche en Europe et dans le monde pendant les années 2008 à 2011; . K. Arrêté f... et soutient davantage de jeunes entrepreneurs en leur offrant un encadrement professionnel dans ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5P.344/2005 de IIe Cour de Droit Civil, 23 décembre 2005

... hypothèque légale des artisans et entrepreneurs grevant les parcelles xxx du registre foncier de l... envisage la tenue du registre foncier et le monde des affaires. Elle a notamment pour but de permett...

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... de l'enquête GEM «Global Entrepreneurship Monitor». Dans un deuxième temps, la question de... d'améliorer l'interface entre les deux mondes et de continuer à abaisser les barrières. Il fau...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code civil suisse (Cédule hypothécaire de registre et autres modifications des droits réels)

..., hypothèques des artisans et des entrepreneurs (N 9.10.98, CAJ-N; E 2.6.99) . 2001 P 00.3236 Clau... registre la pratique, répandue dans le monde bancaire, du nantissement des cédules hypothécai...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Recommandation 189 concernant les conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

... de la majorité des emplois créés dans le monde, et peuvent contribuer à l'instauration d'un envi... ceux qui souhaitent devenir entrepreneurs. 6. Les mesures visées au paragraphe 5 ci-dessus...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
• Seccion Unica