Entrainement militaire

• Ordonnance du DDPS concernant les éclaireurs parachutistes (OEPa)

... leur service de saut (cours d'entraînement et entraînement individuel) après avoir été br...C'est un service militaire soldé. 2 Lorsque des services d'avancement coïnc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über die berufliche Grundbildung Elektroinstallateurin/Elektroinstallateur mit eidgenössischem Fähigkeitszeugnis (EFZ)

... les exercices, l'instruction et l'entraînement militaires . Conclu le 4 octobre 2005. Entré en ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 11, 13 mars 2007
• Einzig
• Verordnung

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif aux activités communes d'instruction et d'entraînement des armées françaises et de l'Armée suisse

... défense nationale/défense nationale militaire entre la République française et la Confé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 25 mai 2004
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DDPS concernant les pilotes militaires (OPiM)

...Section 2 Modalités de l'entraînement des pilotes de milice. Art. 3 Classification et se...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d'exploitation (Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm)

..., les aérodromes et les terrains d'entraînement militaire ou les surfaces délimitées des bas-cô...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2006
• Unique
• Ordonnance

• Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas concernant les exercices, l'entraînement et l'instruction militaires

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur l'exportation, l'importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques (Ordonnance sur le contrôle des biens)

... conçus ou modifiés pour l'entraînement militaire, ayant au maximum deux points d'emport, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 12 mars 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... d'armes, de munitions, d'équipements militaires et de pièces détachées afférentes sont interdi...Général de brigade Aung Kyi Entraînement militaire Général de brigade Maung Nyo Adjudant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 14 novembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DDPS sur les membres du service de vol militaire

...Art. 4, al. 1 . 1 L'entraînement individuel est considéré comme service militaire...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrangement entre le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, pour le Conseil fédéral suisse, et le Ministère de la défense du Royaume d'Espagne concernant les exercices, l'instruction et l'entraînement militaires

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 9 juin 2009
• Unique
• Arrangement