Entraînement militaire

Législation

Feuille Fédérale, 26 Août 2008

Décision portant modification de la structure de l'espace aérien suisse afin de créer des zones d'entraînement sur PC-21

Seccion Unica

Décision portant modification de la structure de l'espace aérien suisse afin de créer des zones d'entraînement sur PC-21 du 26 août 2008 Autorité ......-R2 Hohgant et LS-R3 Speer) pour les besoins de l'entraînement des pilotes militaires sur avions à ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 25 Mai 2004

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif aux activités communes d'instruction et d'entraînement des armées françaises et de l'Armée suisse

Unique

Texte original Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif aux activités communes d'instruction et d'entraînement des armées françaises et de l'armée suisse ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Mai 2006

Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République italienne concernant la réalisation d'activités communes dans le cadre de l'entraînement et de l'instruction militaires de leurs forces armées

Unique

Traduction1 Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République italienne concernant la réalisation d'activités communes dans le cadre de l'entraînement et de l'instruction militaires de leurs forces ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 08 Juillet 2008

Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas concernant les exercices, l'entraînement et l'instruction militaires

Unique

Traduction1 Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas concernant les exercices, l'entraînement et l'instruction militaires Conclue le 12 ...... collaboration dans le domaine des exercices, de l'entraînement et de l'instruction, souhaitant maintenir ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 29 Novembre 2005

Convention entre le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, pour le Conseil fédéral suisse et le Ministère de la défense du Royaume de Norvège concernant les exercices, l'instruction et l'entraînement militaires

Unique

... concernant les exercices, l'instruction et l'entraînement militaires Conclu le 31 janvier Entré ...... la collaboration en matière d'instruction militaire, voulant maintenir des relations étroites ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Juin 2009

Arrangement entre le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, pour le Conseil fédéral suisse, et le Ministère de la défense du Royaume d'Espagne concernant les exercices, l'instruction et l'entraînement militaires

Unique

... concernant les exercices, l'instruction et l'entraînement militaires Conclu le 13 novembre Entré ...... la collaboration en matière d'instruction militaire; voulant maintenir des relations étroites ...

Législation

Feuille Fédérale, 02 Novembre 1999

Permis de construire militaire: 'Aérodrome militaire de Payerne'

Seccion Unica

Publications des départements et des offices de la Confédération Permis de construire militaire dans le cadre d'une procédure simplifiée d'...... sur le secteur halle 2, pont U30, Aerodrome militaire de Payerne (VD/FR), constate: 1. Au sujet de l'...

Législation

Feuille Fédérale, 11 Juillet 2000

Message sur l'immobilier militaire (Immobilier militaire 2001)

Seccion Unica

00.048 Message sur l'immobilier militaire (Immobilier militaire 2001) du 5 juin ...... le présent message sur l'immobilier militaire, le Conseil fédéral propose l'ouverture de ...... Une stratégie militaire crédible se caractérise par la cohérence ...