entente cordiale

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3 documents pour entente cordiale

- Arrêt nº 6B 735/2007 de Cour de Droit Pénal, 24 janvier 2008
... des menaces ou au contraire refléter une entente cordiale. La cour cantonale aurait encore pu ajout...
- Procès-verbal des entretiens sur la migration entre les représentants de la Suisse et de Sierra Leone, du 26 au 28 octobre 2004, à Freetown
...�es sous le signe de la courtoisie et de l'entente cordiale, tout en étant empreintes d'un respect, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 11 avril 2006
- Unique
- Procès-verbal
- La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)
...Le scénario «Sécurité par l'entente et la coopération» ne représentait à l'époque... constitutionnel, ainsi que son entente cordiale avec d'autres pays. Les questions de la sécurité...
- Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
- Seccion Unica

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