enseignement technique superieur

• Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

... diplômes dans les établissements d'enseignement de toutes catégories, dans les zones rurales comm... l'enseignement préscolaire, général, technique, professionnel et technique supérieur, ainsi que ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 1999
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la poursuite de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en dé... a parfois un prix qui peut s'avérer supérieur à celui de la coopération. A cet égard, il sera... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Libye

..., les services de courtage, la formation technique et la mise à disposition de mercenaires armés, e... Ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche du gouvernement du c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 54/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 4 mai 2010

Regeste Art. 110 Abs. 3 BV; Lohnzahlung für Feiertage; Angestellte im Stundenlohn. Es besteht keine Verpflichtung, Angestellte im Stundenlohn für Feiertage zu entschädigen, unter Vorbehalt des 1. August, für den ein Lohnanspruch besteht, sofern er auf einen Tag fällt, an dem gearbeitet worden wäre (E. 2). **************************************** Regeste Art. 110 al. 3 Cst.; rémunération des jours fériés; employés payés à l'heure. Il n'existe aucune obligation d'indemniser les jours fériés pour les travailleurs payés à l'heure, sous réserve du 1er août donnant droit à un salaire, à la condition encore qu'il tombe sur un jour qui aurait été travaillé (consid. 2). **************************************** Regesto Art. 110 cpv. 3 Cost.; remunerazione dei giorni festivi; lavoratori pagati a...

..., notamment sur les plans économique et technique, au maximum de ses ressources disponibles, en vue ...; enfin, il était normal dans l'enseignement de considérer un emploi comme stable même en pr�... salaire annuel réalisé, en général supérieur à 50'000 fr., voire 70'000 fr., démontrait le ca...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... de la procédure pénale pour l'enseignement et la recherche universitaire ainsi que pour les a... principalement des modalités de nature technique. . 1060 . Table des matières . Condensé 1... des cantons, résultat nettement supérieur a celui obtenu par le projet d'unification du droi...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'organizzazione del Dipartimento federale di giustizia e polizia (Org-DFGP)

... l'excellence de la recherche et de l'enseignement en Suisse et renforcer leur compétivité, en coll... de manière indépendante sur le plan technique et selon des principes scientifiques:. a. produire... Suisse en tant que site d'enseignement supérieur et de recherche;. c. encourager la coopération sc...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 15 février 2000
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

...Adjoint au Commandement Supérieur de Gendarmerie: Obstruction aux processus de paix ...Prétendument Ministre de l'Enseignement technique: Obstruction au processus de paix et de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance de l'EPFZ concernant l'admission à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance d'admission à l'EPFZ)

... délivré par une école secondaire supérieure de Suisse ou du Liechtenstein; . b. certificat de ...e. diplôme d'une école technique supérieure (ETS) avec titre d'une école supérie...g. brevet suisse d'enseignement du degré primaire couronnant une formation de cin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de l'intérieur (Org DFI)

... l'excellence de la recherche et de l'enseignement en Suisse et renforcer leur compétivité, en coll... de manière indépendante sur le plan technique et selon des principes scientifiques:. a. produire... Suisse en tant que site d'enseignement supérieur et de recherche;. c. encourager la coopération sc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2A.331/2002 de IIe Cour de Droit Public, 24 janvier 2003

..., un certificat de "concepteur technique en dessin animé", décerné par l'Ecole des méti... des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne (Convention...