enseignement technique bruxelles

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la poursuite de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en dé... dans les capitales et pas seulement à Bruxelles que se dessinent les futures orientations de l'UE ... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.331/2002 de IIe Cour de Droit Public, 24 janvier 2003

...", délivré par l'Institut Saint-Luc à Bruxelles. En 1992, elle a décroché à Paris, au terme d'u..., un certificat de "concepteur technique en dessin animé", décerné par l'Ecole des méti... des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la région européenne (Convention...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République italienne concernant la réalisation d'activités communes dans le cadre de l'entraînement et de l'instruction militaires de leurs forces armées

... expérience, de leurs connaissances techniques et de leur doctrine d'enseignement dans le cadre a..., qui ont été conclus les deux à Bruxelles, qui sont entrés en vigueur pour la Suisse le 9 m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2006
• Unique
• Accord

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

..., sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, Fetz) . 2005 P 05.3399 Rapport d'éval...2005 P 04.3658 Equilibre de l'enseignement et de la recherche . (N 18.3.05, Widmer) . 2004 P...Bruxelles 2005. 22 Voir OFS, Indicateur relatif aux dépens...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrangement entre le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, pour le Conseil fédéral suisse, et le Ministère de la défense du Royaume d'Espagne concernant les exercices, l'instruction et l'entraînement militaires

... expériences, de leurs connaissances techniques et de leur doctrine d'enseignement dans le cadre a..., qui ont été conclus les deux à Bruxelles le 19 juin 1995; entrés en vigueur pour la Suisse...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 9 juin 2009
• Unique
• Arrangement

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...12:. Chapitre III Obstacles techniques au commerce. 23. L'art. 12 bis est remplacé par... Etat membre sont admis aux cours d'enseignement général, d'apprentissage et de formation profess... de l'accord de 1992, réunion tenue à Bruxelles le 2 avril 1998. Il s'agit généralement d'une zo...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... départements compétents sur le plan technique. 12 Objectif du rapport. En plus de l'exécution d... Union des associations internationales, Bruxelles 3 000 201.3600.170 Comité suisse pour Wilton Park... moindre importance, destinées à l'enseignement primaire et secondaire, ainsi que d'autres petites...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... cadre de la coopération financière et technique, concernant un projet mené dans le secteur de la ...2.7.21 Charte TV5, conclue à Bruxelles le 19 septembre 2005 4503 . 2.7.22 Accord entre la... ces recherches d'en retirer des enseignements de première main, qui sont utiles tant aux travau...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien aux trois Centres de Genève

... internationales (New York et Bruxelles) ainsi que dans certaines capitales nationales . ... dans ses propres activités d'enseignement et présentent un intérêt politique géné.... Conseils opérationnels et techniques . Le CIDHG offre des conseils opérationnels et te...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... recherche, marchés publics, obstacles techniques au commerce, agriculture, transport aérien, trans... des personnes, avancée intervenue à Bruxelles le 15 juillet 1996. Une autre consultation interne... réciproque des diplômes de l'enseignement supérieur, la directive spéciale concernant les ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica