Enseignement technique

• Ordonnance d'abrogation du règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage d'agent technique de la chaussure et du programme d'enseignement professionnel correspondant

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 7 juin 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.122/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 18 juillet 2003

...Deux expertises techniques, confiées aux ingénieurs F.________ et G._______... dans son ensemble contient un enseignement qui inciterait l'homme du métier, confronté à c...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

...Prétendument Ministre de l'Enseignement technique: Obstruction au processus de paix et de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordinanza concernente la comunicazione per via elettronica nell'ambito di un procedimento amministrativo

... les domaines de la médecine, de l'enseignement et de la recherche; . b. la Division principale de... de la physique médicale et de la technique médicale ainsi que pour les laborantins médicaux...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 46, 13 novembre 2007
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance sur l'admission des moniteurs de conduite et sur l'exercice de leur profession (Ordonnance sur les moniteurs de conduite, OMCo)

.... e. enseignement de la conduite, la formation théorique et pratiqu...Module B4 Technique automobile et physique Planification de la formati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... la poursuite de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en dé... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr)

...a. organisation de l'enseignement; . b. exigences posées aux filières de formation..., de l'économie, de la culture, de la technique et de la nature; . e. à s'ouvrir à l'acquisition...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 14 juillet 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi fédérale sur l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles

...1. infrastructure technique pour l'utilisation du multimédia, mise en réseau... de formation, nouvelles formes d'enseignement et d'apprentissage, prestations de services aux en...

• Feuille Fédérale num. 45, 13 novembre 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.120/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 18 juillet 2003

... à titre préliminaire une expertise technique portant sur les produits contrefaits ou imités pa... dans son ensemble contient un enseignement qui inciterait l'homme du métier, confronté à c...

• Arrêt nº 2P.22/2004 de IIe Cour de Droit Public, 25 octobre 2004

... des maîtres et maîtresses de l'enseignement secondaire du canton de Genève (ci-après: l'Inst... secondaire d'enseignement général ou technique doivent disposer, outre d'un grade universitaire, ...