enseignement superieur a distance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...Introduction de cycles d'études supérieurs. (N 14.12.2001, Groupe de l'Union démocratique d...Renouveler l'enseignement. Mesures dans le domaine de la formation professio... en oeuvre des projets d'enseignement à distance, à promouvoir les échanges et le recrutement...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.182/2001 de IIe Cour de Droit Public, 18 juin 2002

... géomètre breveté lorsque les distances jusqu'aux fonds voisins sont proches du minimum au..., soit dans un établissement technique supérieur. L'absence de ces connaissances, dans un cas comme... par l'un des établissements d'enseignement spécialisés de la branche, soit l'EPFZ, l'EPFL, ...

• Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC)

...L'enseignement pratique de la conduite en vue d'atteindre les obj... dont la puissance n'est pas supérieure à 25 kW et dont le rapport entre la puissance et ... la route, la mauvaise évaluation de la distance d'arrêt et de la distance de sécurité entre les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

.... En termes de politique de l'enseignement supérieur, le projet de loi crée les conditions-...FS-CH Formation universitaire à distance, Suisse . GATS Accord général sur le commerce de...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la loi fédérale sur l'aide aux universités (OAU)

... matériel de démonstration pour l'enseignement et la recherche. 3Les travaux de reliure et de res... la demande concerne un investissement supérieur à 10 millions de francs, l'ayant droit en soumet ... essentiellement un enseignement à distance sont subventionnées selon l'al. 1, let. b. Art. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 18 avril 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... «Sàrl» renvoyant à un risque supérieur. Les différences entre les caractéristiques de l...Il est permis de prendre quelque distance par rapport aux critères généraux d'indépendan..., puis suivi un programme d'enseignement théorique et effectué une formation pratique et ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... nécessaires aux activités d'enseignement et de recherche (renouvellement de la cage d'escal... en microtechnique, l'enseignement à distance, etc. 2.3.1.3 Historique du domaine des systèmes ... collaboration avec l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Paris. Le cursus acad�...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Chaque contribution supérieure à 5 millions fait l'objet d'un examen de la part ... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent ... atmosphérique transfrontière à longue distance (1 mio). . Base(s) légale(s): . Loi du 7 octobre ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... P 06.3546 Formation professionnelle supérieure. Filières de formation . (N 20.12.06, Rechsteiner... de l'espace européen de l'enseignement supérieur en 2010, et une décennie environ aprè... UniDistance Formation universitaire à distance. USI Università della Svizzera italiana. WEF Fo...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de programmes visant à dispenser un enseignement et une formation appropriés à leur personnel tec... rendement de l'investissement égal ou supérieur à 0 % mais inférieur à 10 % . Tranche représen..., entièrement ou en partie, à une distance de l2019île la plus proche ne dépassant pas la l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention