Enseignement scientifique

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement des musées, des collections et des réseaux de tiers en vue de la sauvegarde du patrimoine culturel pour les années 2012 à 2015

... Les projets doivent être scientifiquement fondés et reposer sur une structure organisationn...importance des collections pour l'enseignement, la recherche et le public; . c. normes de conserv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1P.478/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 12 novembre 2003

... de la recourante de tout dialogue scientifique. Quant au dernier membre du jury, il s'est déclar... science comprend les libertés de l'enseignement et de la recherche scientifiques (Message du Conse...

• Ordonnance sur l'organisation de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur l'organisation de l'EPFL)

... comité stratégique et un conseil scientifique. . 2 Elle procède à intervalles réguliers à de..., les privat-docents, les maîtres d'enseignement et de recherche et les chargés de cours. . Ordonn...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 18 octobre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über projektgebundene Beiträge zur Förderung des Nachwuchses an den kantonalen Universitäten für die akademischen Jahre 2000/01 bis 2003/04 (Verordnung zum Nachwuchsförderungsprogramm 3. Phase)

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 34, 29 août 2000
• Einzig
• Verordnung

• Convention entre la Confédération et les cantons sur la création de filières d'études master dans les hautes écoles spécialisées (Convention master HES)

...3.4 Un lien tangible existe entre l'enseignement et la recherche scientifique, en particulier dans ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 11 septembre 2007
• Unique
• Convention

• Ordinanza sull'organizzazione del Dipartimento federale di giustizia e polizia (Org-DFGP)

... l'excellence de la recherche et de l'enseignement en Suisse et renforcer leur compétivité, en coll... d'interlocuteur aux institutions scientifiques nationales pour les questions relevant de la polit...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 15 février 2000
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures d'économie familiale

...Art. 2 Matière. 1L'enseignement porte sur les branches de culture générale et su... adaptés à l'évolution scientifique, économique et sociale. Section 3: Matériel d'en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 20 octobre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... des crédits pour la coopération scientifique dans le domaine de l'éducation et de la recherche...2005 P 04.3658 Equilibre de l'enseignement et de la recherche . (N 18.3.05, Widmer) . 2004 P...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la formation et le perfectionnement du personnel spécialisé dans le domaine de l'expérimentation animale

... l'approfondissement des contenus d'enseignement décrits au chapitre 2. Art. 13 Conditions. Ne pe...Art. 16 Littérature scientifique et méthodes de substitution L'enseignement donné...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 8 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du Conseil des EPF sur le corps professoral des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur le corps professoral des EPF)

... nommer au poste de professeur des scientifiques suisses ou étrangers qui travaillent au plus haut... la continuité et l'excellence de l'enseignement et de la recherche. . 2 Elles offrent des conditio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance