enseignement professionnel france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... (éducation, santé, formation professionnelle), des infrastructures (eau ou électricité), du s... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 600/2008 de Ire Cour de Droit Social, 6 février 2009

... d'histoire de l'Université X.________ (France) obtenue en novembre 1985. Par la suite, il a trav... des informations sur ses objectifs professionnels et sur la plus-value qu'apporterait une telle form...L'enseignement était dispensé sous la forme de trois modules r�...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... de la procédure pénale pour l'enseignement et la recherche universitaire ainsi que pour les a... frontières cantonales pour les professionnels de la justice, ce qui leur offrirait des perspecti... qui ne figureront pas dans le CPP suisse (France: 802 articles; Italie: 748). . 1.5.1.3 Des atteint...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission de gestion du Conseil national. Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts

...'étranger, par exemple en Allemagne et en France, montrent que le risque existe et qu'il doit être... le cas pour les activités d'enseignement où il arrive que des fonctionnaires cumulent deux...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... au financement de la formation professionnelle pendant les années 2008 à 2011; . B. Arrêté f�...2005 P 04.3658 Equilibre de l'enseignement et de la recherche . (N 18.3.05, Widmer) . 2004 P... européenne (1,22 %) et loin derrière la France (2,22 %) et l'Irlande (2,42 %) qui sont en tête d...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.113/2003 de IIe Cour de Droit Public, 15 septembre 2003

... devaient justifier d'une pratique professionnelle reconnue de cinq ans au moins et d'un cours post-g... minimum de cent cinquante heures d'enseignement et les formations continues de moins de cent cinqu... la CourEDH dans la cause San Juan contre France du 28 février 2002). II n'y a pas lieu de réserv...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... qui ont acquis une formation professionnelle ou qui entendent devenir officiers de pont, offici... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent ... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... dans la compréhension et l'enseignement des matières en entreprise et à l'école doivent...La France, le Canada et l'Australie en particulier l'appliqu...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.59/2006 de IIe Cour de Droit Public, 3 mai 2006

... de demi-pensionnaire, puis à Annemasse (France) en 1988 et 1989. Durant les années 1989 et 1990,... ou des qualifications professionnelles à ce point spécifiques qu'ils ne pouvaient les m... était inscrite au Centre national d'enseignement à distance de Vanves (France) en classe "U.F BASE...

• Message concernant la loi sur les conseils en brevets

... qui disposent de qualifications professionnelles particulières. Cette protection des titres profes...Dans les pays voisins (notamment en France, en Allemagne, en Autriche et au Liechtenstein), l... de reconnaissance des diplômes d'enseignement supérieur qui sanctionnent des formations profe...

• Feuille Fédérale num. 4, 29 janvier 2008
• Seccion Unica