enseignement prive recrutement

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Suisse s'en est à ce jour volontairement privée dans une large mesure. A titre d'exemple, la disci... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�... de la police et les cantons pour le recrutement, le détachement et le suivi du personnel attaché...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale portant modification de lois fédérales en vue de la mise en œuvre du Statut de Rome de la Cour pénale internationale

...la prive de liberté sur mandat ou avec l'assentiment d'un ... à la religion, à l'art, à l'enseignement, à la science ou à l'action caritative, lorsqu'i...c. Recrutement ou utilisation d'enfants soldats . d. Méthodes de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 9 novembre 2010
• Unique

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... à tous les sujets relevant du droit privé, afin d'assurer un contrôle des comptes de qualit...a exige des instructions sur le recrutement, la formation et le perfectionnement professionnel..., puis suivi un programme d'enseignement théorique et effectué une formation pratique et ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

...h) service de recrutement et de placement des gens de mer désigne toute per... du secteur public ou du secteur privé s'occupant du recrutement de gens de mer pour le c... qu'à bord, devraient prévoir un enseignement sur les dangers que l'abus d'alcool, de drogues et...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...2005 P 04.3658 Equilibre de l'enseignement et de la recherche . (N 18.3.05, Widmer) . 2004 P... communs des hautes écoles, du secteur privé et des . agences d'encouragement de la recherche ... permis d'assouplir les conditions de recrutement et de mettre en place un système de rémunératio...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Article constitutionnel sur l'éducation. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... obligatoire, la durée des niveaux d'enseignement, leurs objectifs de formation et les conditions de... des communes et des cantons, voire du privé. . Une révision totale de la Constitution fédér... des enseignants par l'optimisation du recrutement et de la formation et par l'amélioration des pers...

• Feuille Fédérale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission de gestion du Conseil national. Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts

... déloyale à l'égard de l'économie privée. - S'agissant des activités accessoires, le droit... le cas pour les activités d'enseignement où il arrive que des fonctionnaires cumulent deux..., des erreurs de gestion et de recrutement, ainsi que des compétences mal définies. 3. La n...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 1999
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

...h) service de recrutement et de placement des gens de mer désigne toute per... du secteur public ou du secteur privé s'occupant du recrutement de gens de mer pour le c... qu'à bord, devraient prévoir un enseignement sur les dangers que l'abus d'alcool, de drogues et...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...Renouveler l'enseignement. Mesures dans le domaine de la formation professio... transfert de technologie et de savoirs, privés et publics. Toutefois, le présent message se conc... place de conditions avantageuses de recrutement et de travail telles que le soutien au corps inter...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

...d. les personnes morales de droit privé appartenant exclusivement à ces collectivités pu..., de tenue de la comptabilité, de recrutement de personnel, de management et de publicité, il e...les institutions d'enseignement supérieur soutenues par la Confédération et les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance