enseignement obligatoire en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ..., qui prévoie la divulgation obligatoire de l'origine des ressources génétiques et des sa... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 717/2010 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2011

... Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Nouvelle-Zélande, au Canada et ... les conditions de l'assujettissement obligatoire dès le 1er avril 2005, l'AFC a établi, le 24 nov... entre les prestations d'enseignement et les prestations de conseil). C'est à tort que ...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...c) à des fins de recherche et d'enseignement, de rétablissement, ainsi que pour l'élevage né...'institution d'un examen d'aptitude obligatoire pour les chasseurs, comprenant, entre autres... Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège, Pays-Ba...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

.... En termes de politique de l'enseignement supérieur, le projet de loi crée les conditions-... la concurrence et de donner une forme obligatoire à la collaboration entre la Confédération et le... Angleterre, aux Pays-Bas, en Norvège, en France, en Finlande, en Suède, en Irlande, en Belgique e...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... de la procédure pénale pour l'enseignement et la recherche universitaire ainsi que pour les a... qui ne figureront pas dans le CPP suisse (France: 802 articles; Italie: 748). . 1.5.1.3 Des atteint... est subordonnée la défense obligatoire (art. 24, cf. infra, ch. 3.4.2), celles qui régis...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la radio et la télévision (ORTV)

... la télévision, le signal n'est pas obligatoire pour les spots publicitaires d'une durée de 10 se... desserte, soutenir des activités d'enseignement et de formation ou rendre compte d'activités réa...2013 TV5 . 2013 ARD . 2013 ORF 1 . 2013 France 2 . 2013 Rai Uno . Dans la langue de la région li...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...2005 P 04.3658 Equilibre de l'enseignement et de la recherche . (N 18.3.05, Widmer) . 2004 P...Ecole obligatoire R R / S / F . Degré préscolaire R . R = Régl... européenne (1,22 %) et loin derrière la France (2,22 %) et l'Irlande (2,42 %) qui sont en tête d...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission de gestion du Conseil national. Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts

...'étranger, par exemple en Allemagne et en France, montrent que le risque existe et qu'il doit être... le cas pour les activités d'enseignement où il arrive que des fonctionnaires cumulent deux...�dération, des règles de récusation obligatoire. 6 Les activités professionnelles d'anciens fonct...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Cette subvention n'est pas obligatoire. . Importance . de la subvention et perspectives... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent ... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... dans la compréhension et l'enseignement des matières en entreprise et à l'école doivent... l'accès à une formation post-obligatoire du plus grand nombre de personnes désireuses de s...La France, le Canada et l'Australie en particulier l'appliqu...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica