Enseignement medical

• Ordinanza concernente la comunicazione per via elettronica nell'ambito di un procedimento amministrativo

... les domaines de la médecine, de l'enseignement et de la recherche; . b. la Division principale de... de la médecine, de l'enseignement médical et de la recherche médicale, à l'exception des l...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 46, 13 novembre 2007
• Singoli
• Ordinanza

• Arrêt nº 9C 429/2007 de IIe Cour de Droit Social, 8 avril 2008

... et précis, mais permettaient l'enseignement des mathématiques, qui imposaient l'utilisation d... 2006 par le docteur A.________, service médical régional AI pour la Suisse romande (SMR), l'admin...

• Règlement du Comité de la formation postgrade pour les professions médicales

..., en hôpital ou dans une structure d'enseignement et ayant un rapport avec la formation postgrade;. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 10 décembre 2002
• Unique
• Règlement

• Décision concernant la planification du domaine de médecine hautement spécialisée (MHS) des brûlures graves

... et la concentration de l'offre en enseignement, de la formation post-diplôme et de la formation continue de tout le personnel médical et de soins et des autres spécialistes impliqués...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Décision concernant la planification du domaine de médecine hautement spécialisée (MHS) des brûlures graves

... et la concentration de l'offre en enseignement, de la formation post-diplôme et de la formation continue de tout le personnel médical et de soins et des autres spécialistes impliqués...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'assurance-invalidité (RAI)

... activité lucrative et qui suivent l'enseignement d'une école spéciale ou se soumettent à des messures de réadaptation d'ordre médical correspond, en règle générale, à un trentième...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi fédérale sur les professions médicales universitaires (Loi sur les professions médicales, LPMéd)

...2003 M 03.3405 Enseignement de la problématique de l'assistance au suicide en...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... ou à des fins de diagnostic, d'enseignement et de recherche, de taxidermie ou de fabrication d... méthodes de diagnostic microbiologique médical; . b. aux sous-produits animaux d'animaux généti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Règlement sur l'assurance-invalidité (RAI)

...'essai ne peut, pour des raisons d'ordre médical, être raisonnablement exigée, ou . d. si la pour...'il suit de façon régulière l'enseignement scolaire obligatoire dans une classe ordinaire...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'expérimentation d'un modèle spécial d'enseignement et d'examen pour le cursus pharmaceutique de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich et pour le diplôme fédéral de pharmacien

... les examens fédéraux des professions médicales (OPMéd)1,. arrête:. Section 1 Dispositions gén�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2000
• Unique
• Ordonnance