enseignement en france

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175 documents pour enseignement en france
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  • ..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del...

  • Regeste Handelsfirma. Verwechslungsgefahr (Art. 944 Abs. 1 OR und 38 HRegV). Der Begriff "gymnase" in der Firma eines Genfer Unternehmens zur Bezeichnung einer Turnhalle gibt Anlass zur Verwechslung; der Durchschnittsleser in der Schweiz - auch im französischsprachigen Teil - versteht darunter im allgemeinen eine Lehranstalt höherer Stufe. **************************************** Regeste Raison de commerce. Risque de confusion (art. 944 al. 1 CO et 38 ORC). Le terme de "gymnase" utilisé dans une raison de commerce d'une entreprise sise à Genève pour désigner une salle de gymnastique prête à confusion, du moment qu'il est généralement compris par le public moyen suisse - ou même suisse romand - comme désignant un établissement d'enseignement du niveau secondaire. *********************...

    ..., le comprenne dans le sens ayant cours en France est sans importance, la raison sociale devant êtr...

  • ...c) à des fins de recherche et d'enseignement, de rétablissement, ainsi que pour l'élevage né... Allemagne, Belgique, Danemark, Finlande, France, . Irlande, Islande, Luxembourg, Norvège, Pays-Ba...

  • .... En termes de politique de l'enseignement supérieur, le projet de loi crée les conditions-... Angleterre, aux Pays-Bas, en Norvège, en France, en Finlande, en Suède, en Irlande, en Belgique e...

  • Regeste Änderung einer Firma, die den Vorschriften nicht entspricht; Art. 944 OR, Art. 38, 60 und 61 HRegV. Den Anforderungen des Art. 944 Abs. 1 OR nicht genügende Firma (Erw. 2-4). Einschreiten der Handelsregisterbehörde von Amtes wegen (Erw. 1 und 5). Frist zur Änderung einer seit langem gebrauchten Firma (Erw. 9). **************************************** Regeste Modification d'une raison de commerce non conforme aux prescriptions; art. 944 CO, 38, 60 et 61 ORC. Raison de commerce ne répondant pas aux exigences de l'art. 944 al. 1 CO (consid. 2-4). Intervention d'office de l'autorité administrative (consid. 1 et 5). Délai imparti pour la modification d'une raison utilisée pendant une longue période (consid. 9). **************************************** Regesto Modifica d'una ditta ...

    ...consid. 2 et 3). 2. L'enseignement de la recourante porte sur diverses matières rele... "polytechnique" a pris en Suisse, comme en France, une signification particulière et qu'il désigne...

  • ...2003 M 03.3405 Enseignement de la problématique de l'assistance au suicide en... suivants: Belgique, Allemagne, Danemark, France, Royaume-Uni, Italie, Suède, Norvège, Etats...

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  • Regeste Art. 2a, 2b und 10 FMPG; Art. 9, 15, 16, 17 und 18 FZA; Anhang III zum FZA; Beschluss Nr. 1/2004 des Gemischten Ausschusses; Art. 2, 24 und 42quater der Richtlinie 93/16/EWG des Rates vom 5. April 1993; Anerkennung von ausländischen Diplomen und Weiterbildungstiteln für medizinische Berufe; "Anerkennung der Anerkennung". Seit dem 1. Juni 2002 ist die Anerkennung von ausländischen Arztdiplomen nur noch aufgrund eines Staatsvertrags möglich; zwischen der Schweiz und Algerien besteht kein entsprechendes Abkommen (E. 4). Beschränkte Berücksichtigung der nach dem 21. Juni 1999 ergangenen einschlägigen Rechtsprechung des Gerichtshofs der Europäischen Gemeinschaften entsprechend dem Beschluss Nr. 1/2004 des Gemischten Ausschusses über die Änderung von Anhang III FZA (E. 5 und 6). Unte...

    ... algérien n'avait pas été reconnu en France et le certificat d'études spéciales ne correspon... et recherche, Direction de l'enseignement supérieur, produite par le recourant, le diplôme...



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