enseignement de promotion sociale

• Arrêt nº 8C 991/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 juin 2011

...: anglais) et d'un diplôme d'enseignement HEP - BEJUNE (pour le degré secondaire 1: anglais... d'admission, d'orientation, de promotion et de passage dans l'enseignement secondaire (ann�...En outre, il souligne l'importance sociale et éducative du sport pour les enfants et adolesc...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...4.2.1 Les défis 1081 . 4.2.2 Promotion de la paix 1088 . 4.2.3 Politique en matière de d... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 649/2010 de Ire Cour de Droit Social, 1 mars 2011

... à la fonction de maîtresse dans l'enseignement primaire avec une rétribution en classe 16 annuit...1La promotion d'un titulaire à un nouveau poste est faite à ti...

• Ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures d'économie familiale

...Art. 2 Matière. 1L'enseignement porte sur les branches de culture générale et su... les étudiants aux questions sociales et culturelles. L'enseignement comprend au moins 6... Section 6: Conditions d'admission et de promotion. Art. 11 Conditions d'admission. 1Est admis quicon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 20 octobre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 8C 867/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 janvier 2011

... de Genève) contre cet arrêté de promotion. Il concluait principalement à ce que celui-ci so... avaient pu suivre le même enseignement en cours d'emploi sans diminution de revenu. A.e P...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... NMC: A2310.0394 Prévoyance sociale . Objectif(s) . principal(aux): Renforcer les lie... de la subvention et perspectives: . Promotion des intérêts et de la présence de la Suisse au ... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Loi fédérale sur les langues nationales et la compréhension entre les communautés linguistiques. (Loi sur les langues, LLC). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... d'une série de mesures concrètes de promotion du plurilinguisme individuel et social. La loi r�... sur le développement de l'enseignement des langues à l'école obligatoire adoptée le 25...Dans la réalité sociale, économique et politique actuelle, le plurilingui...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

... contribue à la préservation et à la promotion de la biodiversité, de même qu'au développement... économique, environnementale et sociale, et qui sont pertinentes pour l'agriculture et la ... au travers de la vulgarisation, de l'enseignement, de publications scientifiques et pratiques, d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

... fédéral reconnaît l'importance sociale de la formation musicale. Il rejette toutef... fixer les principes applicables à l'enseignement de la musique à l'école, à l'accès des jeunes ... de la musique (en particulier la promotion de la relève et l'accès à la musique). 5 En l'...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

...2005 P 04.3658 Equilibre de l'enseignement et de la recherche . (N 18.3.05, Widmer) . 2004 P... le controlling stratégique, la promotion de l'égalité des chances, le développement dura... à des difficultés scolaires ou sociales. . - Créer un espace suisse de formation ouvert s...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica