enseignement agricole par correspondance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis... eaux ou de la ligne de crête en correspondance des glaciers, conclu le 26 mai 2008, RS 0.132.454.... clinique de faire office de centre d'enseignement en santé mentale. . C. 900 000 francs. Aide publi...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'innovation agricole dans les pays d'Amérique centrale,. conclu le 30... ces recherches d'en retirer des enseignements de première main, qui sont utiles tant aux travau... sont adaptés tous les ans par correspondance. . B. Le 5 décembre 1979, la Suisse et le ...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... supplémentaires d'exploitations agricoles . Type et méthode d'enquête: enquête partielle... méthode d'enquête: enquête par correspondance et/ou par voie électronique (eSurvey) basée sur ..., statut, formation) et prestations d'enseignement (sans les hautes écoles). Type et méthode d'enqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...- Produits agricoles transformés: la révision du Protocole 2 de l'Acc... ont convenu par échange de correspondance de développer et d'approfondir le «partenariat s... est essentielle à la qualité de l'enseignement dans les établissements suisses et pour le niveau...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

...- sport à l'école: garantir un enseignement suffisant du sport dans toutes les écoles, tant e... et du tabac (2 %) ou de l'économie agricole et forestière (1,2 %). . Par ailleurs, l'incidenc... sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (RS 780.1) . Art...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...Art. 11 bis Produits agricoles. 1. Eu égard aux considérations particulières ... Etat membre sont admis aux cours d'enseignement général, d'apprentissage et de formation profess... écoles privées, enseignement par correspondance). - Expert-comptable («auditing expert»). Duré...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...2.10.3 Vulgarisation agricole 5860 . 2.10.3.1 Contexte 5860 . 2.10.3.1.1 Soluti... ne touche pas à ces trois heures d'enseignement au nom de la santé publique. Le PSS et l'UDC appr... Confédération et l'efficacité (correspondance entre les objectifs fixés et des résultats obten...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

...Les prestations d'enseignement sont en principe exclues du champ de l'impôt; lor...Les cours par correspondance constituent une exception; en concordance avec le ... en outre que la situation du marché agricole est faussée du fait des subventions élevées qui...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... rappelle que le programme de Politique agricole 2007 touche déjà durement le monde agricole. Le ... moyens d'intégrer les TIC dans l'enseignement de façon judicieuse du point de vue pédagogique ... élevés (surveillance de la correspondance par poste et télécommunication, expertises, d�...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... Fonds international de développement agricole/International . Fund for Agricultural Development.... en vue d'améliorer la qualité de l'enseignement dispensé dans les écoles primaires et secondaire... domaine de la surveillance de la correspondance par télécommunication transfrontalière, conclu ...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica