enseignement agricole a distance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent ... atmosphérique transfrontière à longue distance (1 mio). . Base(s) légale(s): . Loi du 7 octobre ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...Renouveler l'enseignement. Mesures dans le domaine de la formation professio... en oeuvre des projets d'enseignement à distance, à promouvoir les échanges et le recrutement...1. un secteur agricole performant sur le plan économique: compétit...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... relatif aux échanges de produits agricoles contient tous les ingrédients nécessaires au ren... d'un poids lourd de 40 tonnes sur une distance de référence séparant Bâle à Chiasso. Lors de... réciproque des diplômes de l'enseignement supérieur, la directive spéciale concernant les ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... doit avoir suivi une des formations agricoles définies à l'art. 194. . 2 La condition fixée...e. la distance entre le garrot et le dresse-vache ne doit pas êt...c. l'enseignement dans les hautes écoles et la formation de spécia...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... gestion de l'eau utilisée à des fins agricoles au Kirghizistan, . au Tadjikistan et en Ouzbékis... formation à distance visant à encourager le partage des connaissances ... clinique de faire office de centre d'enseignement en santé mentale. . C. 900 000 francs. Aide publi...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...2.10.3 Vulgarisation agricole 5860 . 2.10.3.1 Contexte 5860 . 2.10.3.1.1 Soluti... ne touche pas à ces trois heures d'enseignement au nom de la santé publique. Le PSS et l'UDC appr..., d'eaux usées, de gaz, de chaleur à distance, de télécommunication et d'électricité; instal...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... importance que pour une organisation agricole ou pour un canton. En outre, une évaluation purem... moindre importance, destinées à l'enseignement primaire et secondaire, ainsi que d'autres petites... atmosphérique transfrontière à longue distance (Genève); FF du 17 mars 1983 (RS 0.814.32);. Autr...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

..., concernant le projet de compétitivité agricole «COMRURAL»,. conclu le 30 septembre 2008 3297 .... concernant l'amélioration de l'enseignement scolaire en Corée . du Nord, conclu le 8 décemb... pour le projet de chauffage à distance de la ville de Iasi, conclu le 12 septembre 2006 ....

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... d'abonnements des transports publics, distances parcourues et temps de déplacement, motifs des d�... supplémentaires d'exploitations agricoles . Type et méthode d'enquête: enquête partielle..., statut, formation) et prestations d'enseignement (sans les hautes écoles). Type et méthode d'enqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... et les Etats de la SACU et l'arrangement agricole entre la Suisse et les Etats de la SACU (ch. 8.2.1... échange de vues sur l'avenir de l'enseignement supérieur. La délégation suisse était conduite... (électricité et chauffage à distance), il s'agit la plupart du temps d'améliorer l'eff...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica